Délibérations et décisions

TRANSPORT - RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO - SERVICES ESTIVAUX 2020 - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 18 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D04A.pdf

Thème : TRANSPORT
pdf - 490 Ko

Annexe à la délibération 20200723D04B

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D04B-annexe.pdf

Thème : TRANSPORT
pdf - 826 Ko

TRANSPORT - RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO - OFFRE ADAPTÉE CRISE SANITAIRE COVID-19 - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 19 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANSLANDES

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D04B.pdf

Thème : TRANSPORT
pdf - 607 Ko

AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - DÉBAT ANNUEL 2019 SUR LA POLITIQUE LOCALE DE L'URBANISME

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D05A.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 1 Mo

ENVIRONNEMENT - CONVENTIONS/ RISQUES FLUVIAUX - AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT ÉTABLIE AVEC LES EPCI-FP POUR L'ANIMATION ET LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME D'ACTIONS DE PRÉVENTION DES INONDATIONS (PAPI) DE L'AGGLOMÉRATION DACQUOISE

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D05B.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 793 Ko

Annexe à la délibération 20200723D06A

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D06A-annexe.pdf

Thème : SPORT
pdf - 12 Mo

SPORTS - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2019 DU DÉLÉGATAIRE DE SERVICE PUBLIC

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D06A.pdf

Thème : SPORT
pdf - 2 Mo

SPORTS - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE PAR VOIE D'AVENANT À LA CONVENTION (AVENANT N° 2)

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D06B.pdf

Thème : SPORT
pdf - 2 Mo

PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - MISE EN PLACE D'UNE ALLOCATION POUR PARENTS D'ENFANTS HANDICAPÉS

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D07A.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 461 Ko

PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - MODIFICATION DU RIFSEEP POUR INTÉGRATION DE LA SUJÉTION DE NETTOYAGE DES VÊTEMENTS PROFESSIONNELS

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D07B.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 486 Ko