Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20190523D04C ANNEXE
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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20190523D04D ANNEXE
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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20190523D04D MOBILITE - TRANSPORT - VOIRIE - RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO - SERVICES ESTIVAUX 2019 - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 15 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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20190523D04E MOBILITE - TRANSPORT - VOIRIE - LIAISON DOUCE LABENNE - ORX - ÉTUDE DE L'AMÉNAGEMENT PERMETIANT LA SÉCURISATION DES FLUX PIÉTONS, CYCLISTES ET ROUTIERS DANS LA TRAVERSÉE DU MARAIS D'ORX RD 71 - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION ENTRE MACS, LE DEPARTEMENT DES LANDES ET LE SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES MILIEUX NATURELS
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190523D04E.pdfThème :
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20190523D05 ANNEXE
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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20190523D05 AMENAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - COMPÉTENCE EN MATIÈRE DE PLAN LOCAL D'URBANISME, DOCUMENT D'URBANISME EN TENANT LIEU ET CARTE COMMUNALE - MISE À JOUR DU PÉRIMETRE D'EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) ET DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉ
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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20190523D06A ENVIRONNEMENT - TRANSITION ENERGETIQUE - GEMAPI - RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA« TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» - ATIRIBUTION D'UNE AIDE À LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE - RELAMPING DES ARÈNES
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190523D06A.pdfThème :
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20190523D06C ENVIRONNEMENT - TRANSITION ENERGETIQUE - RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA « TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» - ATIRIBUTION D'UNE AIDE À LA COMMUNE DE TOSSE
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190523D06C.pdfThème :
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20190523D07A ANNEXE
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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20190523D07A DEPENDANCE - LOGEMENT - GARANTIES D'EMPRUNTS POUR L'ACQUISITION EN VEFA DE 36 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « AVENUE DE LA CHALOSSE» À MAGESCQ
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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