Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 2701 à 2710 sur 3906.

FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 - BUDGET ANNEXE PÔLE CULINAIRE

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H3.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200723D02H4

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H4-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 - BUDGET ANNEXE AYGUEBLUE

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H4.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200723D02H5

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 - BUDGET ANNEXE TRANSPORT

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H5.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200723D02H6

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200723D02H6

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200723D02H7

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H7-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 - BUDGET ANNEXE ZAE À JOSSE

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H7.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200924D04A

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H8-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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