Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20190926D010 INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 19 OCTOBRE 2017 PORTANT DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT
26/09/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190926D10.pdfThème :
pdf - 1 Mo -
20181206D05E ANNEXE 9
11/07/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190711D01-1.pdfThème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
pdf - 2 Mo -
20181206D05E ANNEXE 10
11/07/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190711D01-2.pdfThème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
pdf - 23 Mo -
20181206D05E ANNEXE 11
11/07/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190711D01-3.pdfThème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
pdf - 7 Mo -
20190711D01
11/07/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190711D01-deliberation.pdfThème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
pdf - 2 Mo -
20181206D05E ANNEXE 12
11/07/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190711D01A-1.pdfThème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
pdf - 104 Ko -
20181206D05E ANNEXE 13
11/07/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190711D01A-5.pdfThème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
pdf - 1 Mo -
20181206D05E ANNEXE 14
11/07/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190711D01B-1.pdfThème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
pdf - 140 Ko -
20181206D05E ANNEXE 15
11/07/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190711D01C-1.pdfThème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
pdf - 4 Mo -
20181206D05E ANNEXE 16
11/07/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190711D01D-1.pdfThème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
pdf - 121 Ko
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