Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Date séance

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Affiche les résultats de 2631 à 2640 sur 3797.

Annexe 5 à la délibération 20200723D09

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D09-annexe5.pdf

Thème : PORT ET LAC
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Annexe 6 à la délibération 20200723D09

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D09-annexe6.pdf

Thème : PORT ET LAC
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Annexe 7 à la délibération 20200723D09

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D09-annexe7.pdf

Thème : PORT ET LAC
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PORT ET LAC - AUTORISATION DE DÉPÔT DU DOSSIER DE DEMANDE DE CONCESSION D'UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR LA CRÉATION ET LA GESTION DE RÉCIFS ARTIFICIELS SUR LE LITTORAL AQUITAIN

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D09.pdf

Thème : PORT ET LAC
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INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 19 OCTOBRE 2017 PORTANT DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT Rapporteur : Monsieur le Président

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D10.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20200227D01 ANNEXE

27/02/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200227D01-annexe.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20200227D01 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 5 DÉCEMBRE 2019

27/02/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200227D01.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20200227D02 FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION COMPLÉMENTAIRE D'AIDE AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS SOLIDAIRE - COMMUNE DE SAUBUSSE - RESTAURATION DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS

27/02/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200227D02.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20200227D03A1 ANNEXE

27/02/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200227D03A1-annexe.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20200227D03A1 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE DU MARLÉ À TOSSE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA PROMESSE ET DE L'ACTE DE VENTE DU LOT N° 1 À MONSIEUR LARQUIER FRANCK

27/02/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200227D03A1.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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