Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Date séance

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Affiche les résultats de 2621 à 2630 sur 3797.

PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - MISE EN PLACE D'UNE ALLOCATION POUR PARENTS D'ENFANTS HANDICAPÉS

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D07A.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - MODIFICATION DU RIFSEEP POUR INTÉGRATION DE LA SUJÉTION DE NETTOYAGE DES VÊTEMENTS PROFESSIONNELS

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D07B.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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Annexe à la délibération 20200723D08A

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D08A-annexe1.pdf

Thème : NUMÉRIQUE
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ADMINISTRATION GÉNÉRALE - COMMISSION D'APPEL D'OFFRES PERMANENTE DE MACS - ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D08A.pdf

Thème : NUMÉRIQUE
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Annexe à la délibération 20200723D08B

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D08B-annex

Thème : NUMÉRIQUE
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NUMERIQUE - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT À LA CONVENTION TYPE DE MISE À DISPOSITION D'UNE TABLETTE NUMÉRIQUE AUX ÉLÈVES DE CE2, CM1 ET CM2 ET ENSEIGNANTS DES ÉCOLES PRIMAIRES PUBLIQUES DU TERRITOIRE - RETOUR AU DOMICILE EN CAS DE RESTITUTION DE MATÉRIEL DÉTÉRIORÉ OU EN CAS DE NON RETOUR D'ACCESSOIRES

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D08B-vise

Thème : NUMÉRIQUE
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Annexe 1 à la délibération 20200723D09

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D09-annexe1.pdf

Thème : PORT ET LAC
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Annexe 2 à la délibération 20200723D09

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D09-annexe2.pdf

Thème : PORT ET LAC
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Annexe 3 à la délibération 20200723D09

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D09-annexe3.pdf

Thème : PORT ET LAC
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Annexe 4 à la délibération 20200723D09

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D09-annexe4.pdf

Thème : PORT ET LAC
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