Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20210325D01A - annexe : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 28 JANVIER 2021
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D01A-annexe.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210325D01A : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 28 JANVIER 2021
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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20210325D01B - annexe 1 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - ADOPTION DU PROJET DE PACTE DE GOUVERNANCE ET DE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D01B-annexe1.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210325D01B - annexe 2 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - ADOPTION DU PROJET DE PACTE DE GOUVERNANCE ET DE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D01B-annexe2.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210325D01B : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - ADOPTION DU PROJET DE PACTE DE GOUVERNANCE ET DE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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20210325D01C - annexe 1 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2020 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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20210325D01C - annexe 2 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2020 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D01C-annexe2.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210325D01C : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2020 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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20210325D01D - annexe : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2020 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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20210325D01D : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2020 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D01D.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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