Les actes administratifs

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD POUR L'EXERCICE DES MISSIONS DE PROMOTION DU TOURISME POUR L'ANNÉE 2020

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D03D.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Annexe à la délibération 20200723D04A

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D04A-annexe.pdf

Thème : TRANSPORT
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TRANSPORT - RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO - SERVICES ESTIVAUX 2020 - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 18 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D04A.pdf

Thème : TRANSPORT
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Annexe à la délibération 20200723D04B

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D04B-annexe.pdf

Thème : TRANSPORT
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TRANSPORT - RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO - OFFRE ADAPTÉE CRISE SANITAIRE COVID-19 - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 19 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANSLANDES

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D04B.pdf

Thème : TRANSPORT
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AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - DÉBAT ANNUEL 2019 SUR LA POLITIQUE LOCALE DE L'URBANISME

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D05A.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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ENVIRONNEMENT - CONVENTIONS/ RISQUES FLUVIAUX - AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT ÉTABLIE AVEC LES EPCI-FP POUR L'ANIMATION ET LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME D'ACTIONS DE PRÉVENTION DES INONDATIONS (PAPI) DE L'AGGLOMÉRATION DACQUOISE

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D05B.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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Annexe à la délibération 20200723D06A

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D06A-annexe.pdf

Thème : SPORT
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SPORTS - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2019 DU DÉLÉGATAIRE DE SERVICE PUBLIC

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D06A.pdf

Thème : SPORT
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SPORTS - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE PAR VOIE D'AVENANT À LA CONVENTION (AVENANT N° 2)

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D06B.pdf

Thème : SPORT
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