Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 2581 à 2590 sur 3797.

FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 - BUDGET ANNEXE ZAE À SEIGNOSSE LAUBIAN 3

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200723D02H16

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 - BUDGET ANNEXE ZAE MARLÉ À TOSSE

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200723D02H17

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 - BUDGET ANNEXE ZAE COMMUNALES AMÉNAGÉES (TRANSFERÉES DEPUIS LE 1ER JANVIER 2017)

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200723D02H18

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 - BUDGET ANNEXE ZAE DE BOULINS À JOSSE

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200723D02H19

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 - BUDGET ANNEXE ZAE DE SAUBUSSE

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Annexe à la délibération 20200723D02H2

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H2-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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