Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

Rechercher un acte administratif

Date séance

Mot-clé

Affiche les résultats de 2561 à 2570 sur 3797.

FINANCES COMMUNAUTAIRES - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2019 - BUDGET PRINCIPAL

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02F01.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 389 Ko

Télécharger
FINANCES COMMUNAUTAIRES - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2019 - BUDGET DÉCHETS ENVIRONNEMENT

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02F02.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 393 Ko

Télécharger
FINANCES COMMUNAUTAIRES - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2019 - BUDGET PÔLE CULINAIRE

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02F03.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 392 Ko

Télécharger
FINANCES COMMUNAUTAIRES - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2019 - BUDGET AYGUEBLUE

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02F04.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 396 Ko

Télécharger
FINANCES COMMUNAUTAIRES - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2019 - BUDGET TRANSPORT

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02F05.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 387 Ko

Télécharger
FINANCES COMMUNAUTAIRES - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2019 - BUDGET PORT DE CAPBRETON

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02F06.pdf

Thème :
pdf - 394 Ko

Télécharger
FINANCES COMMUNAUTAIRES - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02G.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 2 Mo

Télécharger
Annexe à la délibération 20200723D02H1

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H1-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 261 Ko

Télécharger
FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 - BUDGET PRINCIPAL

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H1.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 487 Ko

Télécharger
Annexe à la délibération 20200723D02H11

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H10-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 260 Ko

Télécharger