Délibérations et décisions

20201126D03K - annexe : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ESCALE ÉCO À SOUSTONS - ESPACE RÉGIONAL D'INFORMATION ET DE PROXIMITÉ - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MISSION LOCALE DES LANDES POUR LE BÉNÉFICE DES SUBVENTIONS DE LA RÉGION NOUVELLE AQUITAINE ET DU FONDS SOCIAL EUROPÉEN

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20201126D03K : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ESCALE ÉCO À SOUSTONS - ESPACE RÉGIONAL D'INFORMATION ET DE PROXIMITÉ - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MISSION LOCALE DES LANDES POUR LE BÉNÉFICE DES SUBVENTIONS DE LA RÉGION NOUVELLE AQUITAINE ET DU FONDS SOCIAL EUROPÉEN

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Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20201126D04A : VOIRIE - PLAN PLURIANNUEL D'INVESTISSEMENT (PPI) 2021-2026 - APPROBATION DU RÈGLEMENT FINANCIER

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : VOIRIE
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20201126D04B - annexe : VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ DE L'AVENUE DU PARC DES SPORTS ET DE L'AVENUE DU LAC (RD89), DU CARREFOUR AVEC LA ROUTE DE L'ÉTANG BLANC (RD189) ET LA RUE DU NOUN À SEIGNOSSE - TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À LA COMMUNE

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Thème : VOIRIE
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20201126D04B : VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ DE L'AVENUE DU PARC DES SPORTS ET DE L'AVENUE DU LAC (RD89), DU CARREFOUR AVEC LA ROUTE DE L'ÉTANG BLANC (RD189) ET LA RUE DU NOUN À SEIGNOSSE - TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À LA COMMUNE

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Thème : VOIRIE
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20201126D05 - annexe 1 : MOBILITÉ - TRANSPORT SCOLAIRE - AVENANTS AUX CONVENTIONS DE DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCE POUR L'ORGANISATION DES TRANSPORTS SCOLAIRES AVEC LES COMMUNES DE CAPBRETON, SEIGNOSSE ET SOUSTONS

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Thème : TRANSPORT
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20201126D05 - annexe 2 : MOBILITÉ - TRANSPORT SCOLAIRE - AVENANTS AUX CONVENTIONS DE DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCE POUR L'ORGANISATION DES TRANSPORTS SCOLAIRES AVEC LES COMMUNES DE CAPBRETON, SEIGNOSSE ET SOUSTONS

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Thème : TRANSPORT
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20201126D05 - annexe 3 : MOBILITÉ - TRANSPORT SCOLAIRE - AVENANTS AUX CONVENTIONS DE DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCE POUR L'ORGANISATION DES TRANSPORTS SCOLAIRES AVEC LES COMMUNES DE CAPBRETON, SEIGNOSSE ET SOUSTONS

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Thème : TRANSPORT
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20201126D05 : MOBILITÉ - TRANSPORT SCOLAIRE - AVENANTS AUX CONVENTIONS DE DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCE POUR L'ORGANISATION DES TRANSPORTS SCOLAIRES AVEC LES COMMUNES DE CAPBRETON, SEIGNOSSE ET SOUSTONS

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : TRANSPORT
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20201126D06 : PATRIMOINE - CONSTRUCTION D'UN PÔLE CULINAIRE POUR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS - PROGRAMME ET ENVELOPPE FINANCIÈRE DE L'OPÉRATION - LANCEMENT DU CONCOURS DE MAÎTRISE D'OEUVRE - SÉLECTION DES CANDIDATS ADMIS À CONCOURIR ET INDEMNISATION - COMPOSITION DU JURY DE CONCOURS

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Thème : PÔLE CULINAIRE
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