Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 2551 à 2560 sur 3797.

FINANCES COMMUNAUTAIRES - ARRÊT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - BUDGET ANNEXE ZAE À MAGESCQ

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02C8.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200723D02C9

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02C9-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ARRÊT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - BUDGET ANNEXE ZAE À SEIGNOSSE LAUBIAN 2

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02C9.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02D-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2020

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02D.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET SOUTIEN FINANCIER AUX COMMUNES ORGANISATRICES DE MANIFESTATIONS POUR 2020 - CULTURE

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02E1.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 1 Mo

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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ETSOUTIEN FINANCIER AUX COMMUNES ORGANISATRICES DE MANIFESTATIONS POUR 2020 - ENFANCE - JEUNESSE - FAMILLE

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02E2.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET SOUTIEN FINANCIER AUX COMMUNES ORGANISATRICES DE MANIFESTATIONS POUR 2020 - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02E3.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET SOUTIEN FINANCIER AUX COMMUNES ORGANISATRICES DE MANIFESTATIONS POUR 2020 - MÉDIAS LOCAUX

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02E4.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET SOUTIEN FINANCIER AUX COMMUNES ORGANISATRICES DE MANIFESTATIONS POUR 2020 - SUBVENTIONS DIVERSES

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02E5.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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