Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ARRÊT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - BUDGET ANNEXE ZAE À BÉNESSE-MAREMNE

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02C14.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200723D02C15

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ARRÊT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - BUDGET ANNEXE ZAE À SEIGNOSSE LAUBIAN 3

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02C15.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la dérivation 20200723D02C16

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02C16-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ARRÊT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - BUDGET ANNEXE ZAE DU MARLÉ À TOSSE

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Réf : 20200723D02C16.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200723D02C17

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ARRÊT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - BUDGET ANNEXE ZAE COMMUNALES AMÉNAGÉES

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200723D02C2

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ARRÊT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - BUDGET ANNEXE DÉCHETS-ENVIRONNEMENT

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200723D02C3

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02C3-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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