Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Date séance

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Affiche les résultats de 2511 à 2520 sur 3797.

ADMINISTRATION GÉNÉRALE - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DE MACS - ÉLECTION DES MEMBRES

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D01C.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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ADMINISTRATION GÉNÉRALE - FIXATION DU MONTANT DES INDEMNITÉS DE FONCTIONS DES ÉLUS

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D01D.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Annexe à la délibération 2020072D01E

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D01E-annexe.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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ADMINISTRATION GÉNÉRALE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2019 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D01E.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Annexe à la délibération 20200723D01F

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D01F-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 2 Mo

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ADMINISTRATION GÉNÉRALE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2019 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D01F.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES OPÉRÉES PAR MACS AU TITRE DE L'ANNÉE 2019

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02A.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200723D02B

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02B-Annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2019 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02B.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200723D02C1

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02C1-Annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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