Délibérations et décisions

20201126D01A - annexe : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 24 SEPTEMBRE 2020

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20201126D01A : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 24 SEPTEMBRE 2020

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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20201126D01B : ADMINISTRATION GENERALE - DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLÈGES D'ANGRESSE, CAPBRETON, LABENNE, SAINT-VINCENT DE TYROSSE ET SOUSTONS

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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20201126D01C : ADMINISTRATION GENERALE - DÉLÉGATION D'UNE PARTIE DES ATTRIBUTIONS DE L'ASSEMBLÉE COMMUNAUTAIRE AU BUREAU COMMUNAUTAIRE ET AU PRÉSIDENT - MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION ACCORDÉE AU BUREAU

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20201126D02A : FINANCES COMMUNAUTAIRES - RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20201126D02B : FINANCES COMMUNAUTAIRES - FIXATION DU MONTANT DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DES COMMUNES RÉSULTANT DE LA VARIATION DU MONTANT DES CHARGES ÉVALUÉES POUR L'EXERCICE DES COMPÉTENCES EN MATIÈRE DE PLANS LOCAUX D'URBANISME, DOCUMENTS D'URBANISME EN TENANT LIEU ET CARTE COMMUNALE, ET DE GEMAPI

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20201126D02C : FINANCES COMMUNAUTAIRES - DÉCISIONS MODIFICATIVES - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20201126D02D : FINANCES COMMUNAUTAIRES - PERTES SUR CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES - CRÉANCES ÉTEINTES - ADMISSION EN NON-VALEUR

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20201126D02E : FINANCES COMMUNAUTAIRES - AUTORISATION DE L'ENGAGEMENT DES DÉPENSES ET DU RECOUVREMENT DES RECETTES DÈS LE 1er JANVIER 2021 JUSQU'À L'ADOPTION DES BUDGETS

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20201126D02F : FINANCES COMMUNAUTAIRES - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION DU MONTANT DES L'AUTORISATIONS DE PROGRAMME LIÉES À LA CONSTRUCTION DU PÔLE GLISSE ET AUX TRAVAUX SUR LE MOLE BIASINI

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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