Les actes administratifs

20200924D01B1 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU BUREAU DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

24/09/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20200924D01B2 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - ÉLECTION DE QUATRE AUTRES MEMBRES DU BUREAU DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

24/09/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20200924D01C : ADMINISTRATION GENERALE - DÉLÉGATION D'UNE PARTIE DES ATTRIBUTIONS DE L'ASSEMBLÉE COMMUNAUTAIRE AU BUREAU COMMUNAUTAIRE ET AU PRÉSIDENT - MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION ACCORDÉE AU BUREAU

24/09/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20200924D01D : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS TITULAIRE ET SUPPLÉANT SUPPLÉMENTAIRES DE MACS POUR SIÉGER AU SEIN COMITÉ SYNDICAL DU PÔLE D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL (PETR) -PAYS ADOUR LANDES OCÉANES

24/09/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20200924D01E : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - AGENCE DÉPARTEMENTALE D'AIDE AUX COLLECTIVITÉS LOCALES (ADACL) - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT SUPPLÉANT DE MACS POUR SIÉGER AU CONSEIL D'ADMINISTRATION

24/09/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20200924D01F : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - MODIFICATION DU REPRÉSENTANT DE MACS POUR SIÉGER À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) TRANS-LANDES

24/09/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION COMPLÉMENTAIRE DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ORGANISATRICES DE MANIFESTATIONS POUR 2020

24/09/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20200924D03A : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE ARTIGUENAVE À LABENNE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA PROMESSE ET DE L'ACTE DE VENTE DU LOT N° 3 À MONSIEUR FRÉDÉRIC BACHACOU, EURL BFH MENUISERIE

24/09/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20200924D03B - annexe : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE DU MARLÉ À TOSSE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA PROMESSE ET DE L'ACTE DE VENTE

24/09/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20200924D03B : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE DU MARLÉ À TOSSE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA PROMESSE ET DE L'ACTE DE VENTE DU LOT N° 17 À MONSIEUR NORBERT ALLEYN ET MADAME SARAH ALLEYN CHAMPION

24/09/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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