Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 2521 à 2530 sur 3797.

FINANCES COMMUNAUTAIRES - ARRÊT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - BUDGET PRINCIPAL

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02C1.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200723D02C11

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02C10-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ARRÊT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - BUDGET ANNEXE ZAE À SAINT-VINCENT DE TYROSSE TERREBLANQUE

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02C10.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200723D02C11

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ARRÊT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - BUDGET ANNEXE ZAE À CAPBRETON

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200723D02C12

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ARRÊT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - BUDGET ANNEXE ZAE ECOZONE À SOUSTONS

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200723D02C13

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ARRÊT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - BUDGET ANNEXE ZAE À SAUBRIGUES

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200723D02C14

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02C14-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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