Délibérations et décisions

20210128D05A - annexe 2 : TRANSPORT SCOLAIRE - CONVENTION DE TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE TRANSPORT SCOLAIRE ENTRE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210128D05A

Thème : TRANSPORT
pdf - 1,021 Ko

20210128D05A : TRANSPORT SCOLAIRE - CONVENTION DE TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE TRANSPORT SCOLAIRE ENTRE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210128D05A.pdf

Thème : TRANSPORT
pdf - 480 Ko

20210128D05B - annexe 1 : RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO - APPROBATION DES AVENANTS N°21 ET N°22 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210128D05B-annexe1.pdf

Thème : TRANSPORT
pdf - 4 Mo

20210128D05B - annexe 2 : RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO - APPROBATION DES AVENANTS N°21 ET N°22 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210128D05B-annexe2.pdf

Thème : TRANSPORT
pdf - 139 Ko

20210128D05B : RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO - APPROBATION DES AVENANTS N°21 ET N°22 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210128D05B.pdf

Thème : TRANSPORT
pdf - 495 Ko

20210128D06 : ADHÉSION À L'AGENCE D'URBANISME ATLANTIQUE ET PYRÉNÉES (AUDAP) - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE MACS POUR SIÉGER À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE L'ASSOCIATION

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210128D06.pdf

Thème : URBANISME
pdf - 417 Ko

20210128D07 - annexe : NUMÉRIQUE - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) DIGITAL MAX - DÉPLOIEMENT DE LA TÉLÉPHONIE VOIX SUR IP - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'APPORT EN COMPTE D'ASSOCIÉS

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210128D07-annexe.pdf

Thème : NUMÉRIQUE
pdf - 181 Ko

20210128D07 : NUMÉRIQUE - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) DIGITAL MAX - DÉPLOIEMENT DE LA TÉLÉPHONIE VOIX SUR IP - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'APPORT EN COMPTE D'ASSOCIÉS

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210128D07.pdf

Thème : NUMÉRIQUE
pdf - 458 Ko

20210128D08 - annexe : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DELIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 24 SEPTEMBRE ET 26 NOVEMBRE 2020 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210128D08-annexe.pdf

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
pdf - 4 Mo

20210128D08 : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DELIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 24 SEPTEMBRE ET 26 NOVEMBRE 2020 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210128D08.pdf

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
pdf - 560 Ko