Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

Rechercher un acte administratif

Date séance

Mot-clé

Affiche les résultats de 2501 à 2510 sur 4068.

20210325D02B : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION - IMPUTATION DES COÛTS DES SERVICES COMMUNS INSTRUCTION ADS ET ÉCONOME DE FLUX

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02B.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 1 Mo

Télécharger
20210325D02C1 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET PRINCIPAL

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C1-annexe1.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 348 Ko

Télécharger
20210325D02C1 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET PRINCIPAL

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C1-annexe2.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 43 Ko

Télécharger
20210325D02C1 - annexe 3 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET PRINCIPAL

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C1-annexe3.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 153 Ko

Télécharger
20210325D02C1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET PRINCIPAL

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C1.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 328 Ko

Télécharger
20210325D02C2 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE DÉCHETS ENVIRONNEMENT

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C2-annexe1.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 76 Ko

Télécharger
20210325D02C2 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE DÉCHETS ENVIRONNEMENT

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C2-annexe2.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 129 Ko

Télécharger
20210325D02C2 - annexe 3 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE DÉCHETS ENVIRONNEMENT

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C2-annexe3.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 152 Ko

Télécharger
20210325D02C2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE DÉCHETS ENVIRONNEMENT

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C2.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 334 Ko

Télécharger
20210325D02C3 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE PÔLE CULINAIRE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C3-annexe1.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 65 Ko

Télécharger