Les actes administratifs

20210506D04A : INFRASTRUCTURES - COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2020

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20210506D04B - annexe : INFRASTRUCTURES - VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ DE L'AVENUE DE L'AIRIAL À MESSANGES - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE À LA COMMUNE

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20210506D04B : INFRASTRUCTURES - VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ DE L'AVENUE DE L'AIRIAL À MESSANGES - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE À LA COMMUNE

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20210506D04C - annexe 1 : INFRASTRUCTURES - VOIRIE - OPÉRATION DE CRÉATION DE STATIONNEMENTS ET DE SÉCURISATION DES CHEMINEMENTS PIÉTONNIERS SUR L'AVENUE DU TOUR DU LAC À SEIGNOSSE - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DE LA COMMUNE DE SEIGNOSSE ET DE LA CONVENTION DE VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS EXCEPTIONNEL PAR LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20210506D04C - annexe 2 : INFRASTRUCTURES - VOIRIE - OPÉRATION DE CRÉATION DE STATIONNEMENTS ET DE SÉCURISATION DES CHEMINEMENTS PIÉTONNIERS SUR L'AVENUE DU TOUR DU LAC À SEIGNOSSE - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DE LA COMMUNE DE SEIGNOSSE ET DE LA CONVENTION DE VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS EXCEPTIONNEL PAR LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20210506D04C : INFRASTRUCTURES - VOIRIE - OPÉRATION DE CRÉATION DE STATIONNEMENTS ET DE SÉCURISATION DES CHEMINEMENTS PIÉTONNIERS SUR L'AVENUE DU TOUR DU LAC À SEIGNOSSE - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DE LA COMMUNE DE SEIGNOSSE ET DE LA CONVENTION DE VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS EXCEPTIONNEL PAR LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20210506D05 - annexe : MOBILITÉ - TRANSPORT - RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO - APPROBATION DE L'AVENANT N° 23 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES POUR LES SERVICES ESTIVAUX 2021

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : MOBILITÉ
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20210506D05 : MOBILITÉ - TRANSPORT - RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO - APPROBATION DE L'AVENANT N° 23 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES POUR LES SERVICES ESTIVAUX 2021

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : MOBILITÉ
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20210506D06A - annexe : URBANISME - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LA COMMUNE DE SOUSTONS - OPÉRATION « CLOS DE BEL AIR »

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : URBANISME
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20210506D06A : URBANISME - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LA COMMUNE DE SOUSTONS - OPÉRATION « CLOS DE BEL AIR »

06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : URBANISME
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