Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Date séance

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Affiche les résultats de 1921 à 1930 sur 3905.

20220324D08 : HÔTELS SOCIAUX - APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET DE LA CHARTE D'ENGAGEMENTS DE LA COMMISSION DES HÔTELS SOCIAUX

24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D08.pdf

Thème : LOGEMENT
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20220324D09A : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - MODIFICATION DES CONDITIONS DE MISE EN OEUVRE DU RIFSEEP POUR LES AGENTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS

24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D09A.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20220324D09B - annexe : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE -APPROBATION DE LA CONVENTION D'ADHÉSION AU COMITÉ NATIONAL D'ACTION SOCIALE (CNAS) POUR LES PERSONNELS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D09B-annexe.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20220324D09B : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE -APPROBATION DE LA CONVENTION D'ADHÉSION AU COMITÉ NATIONAL D'ACTION SOCIALE (CNAS) POUR LES PERSONNELS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D09B.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20220324D09C : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - CRÉATION DE POSTES LIÉS À DE NOUVEAUX PROJETS

24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D09C.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20220324D09D - annexe : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DE LA CONVENTION D'ADHÉSION AU SERVICE REMPLACEMENT DU CENTRE DE GESTION DES LANDES

24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D09D

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20220324D09D : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DE LA CONVENTION D'ADHÉSION AU SERVICE REMPLACEMENT DU CENTRE DE GESTION DES LANDES

24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D09D.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20220324D09E - annexe : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DE LA CONVENTION D'ADHÉSION AU SERVICE PRÉVENTION DU CENTRE DE GESTION 40

24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D09E-annexe.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20220324D09E : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DE LA CONVENTION D'ADHÉSION AU SERVICE PRÉVENTION DU CENTRE DE GESTION 40

24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D09E.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20220324D09F : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - MODIFICATION DES QUOTITÉS DE TÉLÉTRAVAIL POUR LES PERSONNELS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D09F.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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