Les actes administratifs

20210923D14D : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - INSTAURATION D'UNE ALLOCATION FORFAITAIRE DE TÉLÉTRAVAIL AU BÉNÉFICE DES AGENTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20210923D14E : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - MISE EN PLACE D'UN RÉGIME D' ASTREINTE VOIRIE SUR DÉCLENCHEMENT MÉTÉOROLOGIQUE

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D14E.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20210923D15 - annexe : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 24 SEPTEMBRE ET 26 NOVEMBRE 2020 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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20210923D15 : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 24 SEPTEMBRE ET 26 NOVEMBRE 2020 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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20210624D01A : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - REMPLACEMENT DE MADAME CHANTAL COMBEAU, REPRÉSENTANTE DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D01A.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210624D01B - annexe : ADMINISTRATION GÉNÉRALE -APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 6 MAI 2021

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210624D01B : ADMINISTRATION GÉNÉRALE -APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 6 MAI 2021

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D01B.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210624D01C1 : ADMINISTRATION GENERALE - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - ÉLECTION D'UN NOUVEAU REPRÉSENTANT ÉLU AU SEIN DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SUITE À LA DÉMISSION DE MADAME CHANTAL COMBEAU

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210624D01C2 : ADMINISTRATION GENERALE - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - BILAN ANNUEL DES TRAVAUX RÉALISÉS AU COURS DE L'ANNÉE 2020

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210624D01D : ADMINISTRATION GÉNÉRALE- MODIFICATION DES STATUTS DE MACS- EXTENSION DE COMPÉTENCE FACULTATIVE EN MATIÈRE DE PORT DE PLAISANCE

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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