Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 1901 à 1910 sur 3571.

20210624D05B - annexe : TRANSPORT - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE DE MAGESCQ POUR LE DÉVELOPPEMENT DU SERVICE DE LA LIGNE YEGO PLAGES MAGESCQ-AZUR-PLAGE DE MESSANGES POUR L'ÉTÉ 2021

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : TRANSPORT
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20210624D05B : TRANSPORT - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE DE MAGESCQ POUR LE DÉVELOPPEMENT DU SERVICE DE LA LIGNE YEGO PLAGES MAGESCQ-AZUR-PLAGE DE MESSANGES POUR L'ÉTÉ 2021

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : TRANSPORT
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20210624D05C - annexe : TRANSPORT - RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO - APPROBATION DE L' AVENANT N°24 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : TRANSPORT
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20210624D05C : TRANSPORT - RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO - APPROBATION DE L'AVENANT N°24 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : TRANSPORT
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20210624D06A - annexe : ENVIRONNEMENT - GEMAPI -APPROBATION DU LANCEMENT D'UN APPEL À MANIFESTATION D'INTÉRÊT SPONTANÉE POUR LA RÉALISATION, L'EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE D'UN PARC PHOTOVOLTAÏQUE SUR OMBRIÈRES SUR LE PARKING D' AYGUEBLUE

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20210624D06A : ENVIRONNEMENT - GEMAPI -APPROBATION DU LANCEMENT D'UN APPEL À MANIFESTATION D'INTÉRÊT SPONTANÉE POUR LA RÉALISATION, L'EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE D'UN PARC PHOTOVOLTAÏQUE SUR OMBRIÈRES SUR LE PARKING D' AYGUEBLUE

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20210624D06B - annexe : ENVIRONNEMENT - GEMAPI - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ENGAGEMENT DU CONTRAT TERRITORIAL DE RELANCE ET DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE (CRTE) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20210624D06B : ENVIRONNEMENT - GEMAPI - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ENGAGEMENT DU CONTRAT TERRITORIAL DE RELANCE ET DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE (CRTE) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20210624D06C - annexe : ENVIRONNEMENT - GEMAPI - APPROBATION DE L'ENTRÉE AU CAPITAL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À ALOÉ, SOCIÉTÉ CITOYENNE POUR LE DÉVELOPPEMENT DES ÉNERGIES RENOUVELABLES ET LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20210624D06C : ENVIRONNEMENT - GEMAPI - APPROBATION DE L'ENTRÉE AU CAPITAL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À ALOÉ, SOCIÉTÉ CITOYENNE POUR LE DÉVELOPPEMENT DES ÉNERGIES RENOUVELABLES ET LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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