Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 1891 à 1900 sur 3696.

20210923D09D : ENVIRONNEMENT - GEMAPI - SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX ADOUR AVAL - AVIS SUR LE PROJET DE SAGE ADOUR AVAL SOUMIS A ENQUETE PUBLIQUE

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : GEMAPI
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20210923D10A - annexe : JEUNESSE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION TYPE DE PARTENARIAT AVEC LES COMMUNES POUR LA MISE EN PLACE DE RELAIS « INFO JEUNESSE »

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D10A-annexe.pdf

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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20210923D10A : JEUNESSE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION TYPE DE PARTENARIAT AVEC LES COMMUNES POUR LA MISE EN PLACE DE RELAIS « INFO JEUNESSE »

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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20210923D10B - annexe : JEUNESSE - ADHÉSION À L'ASSOCIATION NATIONALE DES CONSEILS D'ENFANTS ET DE JEUNES (ANACEJ)

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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20210923D10B : JEUNESSE - ADHÉSION À L'ASSOCIATION NATIONALE DES CONSEILS D'ENFANTS ET DE JEUNES (ANACEJ)

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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20210923D10C : CULTURE - AUTORISATION DE LANCEMENT D'APPELS À PROJETS POUR L'INSTALLATION D'EXPOSITIONS AU SEIN DU SIEGE DE MACS ET AU PORT DE CAPBRETON

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D10C.pdf

Thème : CULTURE
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20210923D10D - annexe : JEUNESSE - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) 2019-2022 AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 1 POUR ÉTENDRE SON APPLICATION AUX COMMUNES DE MACS

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D10D-annexe.pdf

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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20210923D10D : JEUNESSE - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) 2019-2022 AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 1 POUR ÉTENDRE SON APPLICATION AUX COMMUNES DE MACS

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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20210923D11 - annexe : HÔTELS SOCIAUX - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION FINANCIÈRE DÉFINISSANT LES MODALITÉS DE REVERSEMENT ENTRE MACS ET SOLIHA

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20210923D11 : HÔTELS SOCIAUX - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION FINANCIÈRE DÉFINISSANT LES MODALITÉS DE REVERSEMENT ENTRE MACS ET SOLIHA

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D11.pdf

Thème : LOGEMENT
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