Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 1871 à 1880 sur 3694.

20210923D08B : URBANISME - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE - OPÉRATION « RUE DE PÉCHIN » - PROMOTION PICHET

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : URBANISME
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20210923D08C - annexe 1 : URBANISME - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE - OPÉRATION « CASTETS » - BOUYGUES IMMOBILIER

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : URBANISME
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20210923D08C - annexe 2 : URBANISME - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE - OPÉRATION « CASTETS » - BOUYGUES IMMOBILIER

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : URBANISME
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20210923D08C : URBANISME - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE - OPÉRATION « CASTETS » - BOUYGUES IMMOBILIER

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : URBANISME
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20210923D08D - annexe 1 : URBANISME - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE - OPÉRATION « MAYSOUOT OUEST » - SEIXO PROMOTION

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Thème : URBANISME
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20210923D08D - annexe 2 : URBANISME - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE - OPÉRATION « MAYSOUOT OUEST » - SEIXO PROMOTION

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : URBANISME
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20210923D08D : URBANISME - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE - OPÉRATION « MAYSOUOT OUEST » - SEIXO PROMOTION

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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20210923D08E - annexe 1 : URBANISME - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE - OPÉRATION « MAYSOUOT EST » - PROMOTION PICHET

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : URBANISME
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20210923D08E - annexe 2 : URBANISME - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE - OPÉRATION « MAYSOUOT EST » - PROMOTION PICHET

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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20210923D08E : URBANISME - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE - OPÉRATION « MAYSOUOT EST » - PROMOTION PICHET

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : URBANISME
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