Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20220630D01C : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE ET D'UN REPRÉSENTANT SUPPLÉANT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AU SEIN DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE SÉCURITÉ ROUTIERE (CDSR) POUR LES PASSAGES À NIVEAU
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D01C.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20220630D01D - annexe : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROJET DE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D01DThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20220630D01D : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROJET DE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D01D.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20220630D01E : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - BILAN ANNUEL DES TRAVAUX RÉALISÉS AU COURS DE L'ANNÉE 2021
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D01E.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20220630D02A : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX STRUCTURES DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE POUR L'ANNÉE 2022
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D02A.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220630D02B : FINANCES COMMUNAUTAIRES -ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE POUR L'ANNÉE 2022 - CLUBS « ÉCOLES DE SPORT »
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D02B.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220630D02C : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION À UNE ASSOCIATION AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORT-SANTÉ POUR L'ANNÉE 2022
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D02CBIS.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220630D02D : FINANCES COMMUNAUTAIRES -ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION HOPE TEAM EAST AU TITRE DU PROJET « CAP OPTIMIST »
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D02DBIS.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220630D02E : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION D'UN SOUTIEN FINANCIER À LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR DANS LE CADRE DU LABEL TERRE DE JEUX
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D02E.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220630D02F : FINANCES COMMUNAUTAIRES - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES OPÉRÉES PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AU COURS DE L'ANNÉE 2021
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D02F.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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