Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 1861 à 1870 sur 3571.

20210624D02G9 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET ZAE MARLE À TOSSE

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02G9 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET ZAE MARLE À TOSSE

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02H1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2020 - BUDGET PRINCIPAL

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02H2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2020 - BUDGET ANNEXE DÉCHETS ENVIRONNEMENT

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02H3 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2020- BUDGET ANNEXE PÔLE CULINAIRE

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02H4 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2020 - BUDGET ANNEXE AYGUEBLUE

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02H5 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2020 - BUDGET ANNEXE TRANSPORT

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02H6 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2020 - BUDGET ANNEXE PORT DE CAPBRETON

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02I : FINANCES COMMUNAUTAIRES - DÉCISION MODIFICATIVE - BUDGET ANNEXE ZAE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D03A : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE PÉDEBERT À SOORTS-HOSSEGOR - LANCEMENT D'UN PROJET IMMOBILIER DE PÉPINIÈRE D'ENTREPRISES - AUTORISATION DE SIGNATURE DES ACTES DE VENTE POUR L'ACQUISITION DES TERRAINS NÉCESSAIRES À L'OPÉRATION

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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