Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20210624D02G2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET AYGUEBLUE
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D02G2.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 413 Ko -
20210624D02G3 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET DECHETS ENVIRONNEMENT
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D02G3-annexe1.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 5 Mo -
20210624D02G3 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET DECHETS ENVIRONNEMENT
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D02G3-annexe2.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 270 Ko -
20210624D02G3 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET DÉCHETS ENVIRONNEMENT
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D02G3.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 421 Ko -
20210624D02G4 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET PÔLE CULINAIRE
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D02G4-annexe1.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 5 Mo -
20210624D02G4 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET POLE CULINAIRE
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D02G4-annexe2.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 276 Ko -
20210624D02G4 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET PÔLE CULINAIRE
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D02G4.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 421 Ko -
20210624D02G5 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET TRANSPORT
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D02G5-annexe1.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 3 Mo -
20210624D02G5 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET TRANSPORT
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D02G5-annexe2.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02G5 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET TRANSPORT
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D02G5.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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