Délibérations et décisions

ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE ET À MARCHÉS SUBSÉQUENTS POUR L’ACHAT DE FRUITS ET LÉGUMES POUR LE PÔLE CULINAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

14/06/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230614DB02A

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LA RÉNOVATION DU COMPLEXE AQUATIQUE AYGUEBLUE

14/06/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230614DB02B

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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APPROBATION DE L’AVENANT N° 1 DE PROLONGATION DU MARCHÉ DE LOCATION ET DE MAINTENANCE DE VÉHICULES FRIGORIFIQUES D’OCCASION POUR LA LIVRAISON DE LA PRODUCTION DES REPAS DU PÔLE CULINAIRE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

14/06/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230614DB02C

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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FIXATION DES TARIFS DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES « L’AÉRIAL » À SAINT-VINCENT DE TYROSSE

14/06/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230614DB03A

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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ZONE D’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE DE LA HAURIE 2 À SAUBRIGUES - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA PROMESSE ET DE L’ACTE DE VENTE DU LOT N° 9 À MONSIEUR ALCINO DE CARVALHO (ADL CONSTRUCTIONS), PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

14/06/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230614DB03B

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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ZONE D’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE DU TINGA 2 À MAGESCQ - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA PROMESSE ET DE L’ACTE DE VENTE DU LOT N° 1 À MONSIEUR CROGUENNEC KILIAN (LE SOU FRANÇAIS), PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

14/06/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230614DB03C

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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INSTAURATION DE LA GRATUITÉ DES TRANSPORTS DU RÉSEAU YÉGO SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

14/06/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230614DB04

Thème : MOBILITÉ
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PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT SCHÉMA CYCLABLE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION ET DE CRÉATION D’UN ITINÉRAIRE CYCLABLE AVENUE DES OYATS À SEIGNOSSE ET À SOORTS-HOSSEGOR

14/06/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230614DB05A1

Thème : INFRASTRUCTURES
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PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE LA RUE DU BAYONNAIS ET DU CARREFOUR OYATS/BAYONNAIS À SEIGNOSSE

14/06/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230614DB05A2

Thème : INFRASTRUCTURES
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PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT SCHÉMA CYCLABLE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE POUR LA CRÉATION DE STATIONNEMENTS VÉLOS À SAUBRIGUES

14/06/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230614DB05B

Thème : INFRASTRUCTURES
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