Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 1581 à 1590 sur 3571.

20220324D07A : ENVIRONNEMENT - FIXATION DU PRODUIT DE LA TAXE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET LA PRÉVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) POUR L'EXERCICE 2022

24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20220324D07B - annexe : ENVIRONNEMENT - ELABORATION D'UN PROGRAMME D'ETUDES PREALABLES A UN PROGRAMME D'ACTIONS DE PREVENTION DES INONDATIONS (PAPI) A L'ECHELLE DU SOUS-BASSIN DE L'ADOUR AVAL - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT

24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20220324D07B : ENVIRONNEMENT - ELABORATION D'UN PROGRAMME D'ETUDES PREALABLES A UN PROGRAMME D'ACTIONS DE PREVENTION DES INONDATIONS (PAPI) A L'ECHELLE DU SOUS-BASSIN DE L'ADOUR AVAL - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT

24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20220324D07C - annexe 1 : ENVIRONNEMENT - APPROBATION DE L'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE CONSTITUTIVE DE DROITS RÉELS AVEC TOTAL ÉNERGIES POUR LA LOCATION DU PARKING D'AYGUEBLUE DANS LE CADRE DE L'INSTALLATION D'UN PARC PHOTOVOLTAÏQUE SUR OMBRIÈRES

24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D07C-annexe1.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20220324D07C : ENVIRONNEMENT - APPROBATION DE L'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE CONSTITUTIVE DE DROITS RÉELS AVEC TOTAL ÉNERGIES POUR LA LOCATION DU PARKING D'AYGUEBLUE DANS LE CADRE DE L'INSTALLATION D'UN PARC PHOTOVOLTAÏQUE SUR OMBRIÈRES

24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D07C.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20220324D08 - annexe 1 : HÔTELS SOCIAUX - APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET DE LA CHARTE D'ENGAGEMENTS DE LA COMMISSION DES HÔTELS SOCIAUX

24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D08-annexe1.pdf

Thème : LOGEMENT
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20220324D08 - annexe 2 : HÔTELS SOCIAUX - APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET DE LA CHARTE D'ENGAGEMENTS DE LA COMMISSION DES HÔTELS SOCIAUX

24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D08-annexe2.pdf

Thème : LOGEMENT
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20220324D08 : HÔTELS SOCIAUX - APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET DE LA CHARTE D'ENGAGEMENTS DE LA COMMISSION DES HÔTELS SOCIAUX

24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20220324D09A : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - MODIFICATION DES CONDITIONS DE MISE EN OEUVRE DU RIFSEEP POUR LES AGENTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS

24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20220324D09B - annexe : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE -APPROBATION DE LA CONVENTION D'ADHÉSION AU COMITÉ NATIONAL D'ACTION SOCIALE (CNAS) POUR LES PERSONNELS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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