Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 1241 à 1250 sur 3571.

20220630D02A : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX STRUCTURES DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE POUR L'ANNÉE 2022

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220630D02B : FINANCES COMMUNAUTAIRES -ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE POUR L'ANNÉE 2022 - CLUBS « ÉCOLES DE SPORT »

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220630D02C : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION À UNE ASSOCIATION AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORT-SANTÉ POUR L'ANNÉE 2022

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220630D02D : FINANCES COMMUNAUTAIRES -ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION HOPE TEAM EAST AU TITRE DU PROJET « CAP OPTIMIST »

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220630D02E : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION D'UN SOUTIEN FINANCIER À LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR DANS LE CADRE DU LABEL TERRE DE JEUX

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220630D02F : FINANCES COMMUNAUTAIRES - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES OPÉRÉES PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AU COURS DE L'ANNÉE 2021

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220630D02G - annexe : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DE L'EXERCICE 2021 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220630D02G : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DE L'EXERCICE 2021 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220630D02H1 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2021 - BUDGET PRINCIPAL

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220630D02H1 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2021 - BUDGET PRINCIPAL

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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