Les actes administratifs

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA FOURNITURE, L’ÉTABLISSEMENT ET L’EXPLOITATION DES RÉSEAUX ET INFRASTRUCTURES EN MATIÈRES DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES - RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉ 2022 DE DIGITAL MAX

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D09B

Thème : NUMÉRIQUE
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APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N° 5 À LA CONVENTION TYPE DE MISE À DISPOSITION D’UNE TABLETTE NUMÉRIQUE AUX ÉLÈVES DE CE2, CM1 ET CM2 ET DES ENSEIGNANTS DES ÉCOLES PRIMAIRES PUBLIQUES DU TERRITOIRE - TRANSMISSION DES ÉLÉMENTS EN CAS DE PERTE OU DE VOL ET RESTITUTION DE MATÉRIEL DÉTÉRIORÉ

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D09C

Thème : NUMÉRIQUE
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CRÉATION DE POSTES

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D10

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 1ER DÉCEMBRE 2022 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT ET AU BUREAU

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D11

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU PONTON CH, QUAI DU BOURRET DU PORT DE CAPBRETON (40130) PAR LE SDIS 40

27/06/2023 - Décisions du président
Réf : 20230627DC75

Thème : PORT ET LAC
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AFFAIRE CONTENTIEUSE MONSIEUR H. C/ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS - REPRESENTATION DE MACS PAR LE CABINET SEBAN NOUVELLE-AQUITAINE

27/06/2023 - Décisions du président
Réf : 20230627DC76

Thème : PORT ET LAC
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Liste délibérations examinées conseil 27-06-2023

23/06/2023 -
Réf : 20230623

Thème : LISTE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
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CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UNE SALLE INTER ASSO PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AUX ASSOCIATIONS DU PORT DE CAPBRETON

22/06/2023 - Décisions du président
Réf : 20230622DC73

Thème : PORT ET LAC
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Compte-rendu bureau 14-06-2023

14/06/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230614DB

Thème :
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Ordre du jour du bureau du 14/06/2023

14/06/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230614DB

Thème :
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