Délibérations et décisions

INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 1ER DÉCEMBRE 2022 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT ET AU BUREAU

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D13

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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PÔLE SUD - APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX DE PÔLE SUD À SAINT-VINCENT DE TYROSSE AU PROFIT DE LA LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT LES 30 NOVEMBRE ET 1er DÉCEMBRE 2023

27/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231127DC107

Thème : CULTURE
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TOURNÉE SPECTACLE VIVANT - DIMANCHE & CIE ! - APPROBATION DU CONTRAT DE CESSION ET DE LA CONVENTION DE CORÉALISATION DU SPECTACLE « 4 PETITS COINS DE RIEN DU TOUT » LE 3 DÉCEMBRE 2023 À VIEUX-BOUCAU

27/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231127DC108

Thème : CULTURE
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CONVENTION D’OCCUPATION PRÉCAIRE DES LOCAUX DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES L’AÉRIAL DE MACS

16/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231116DC106

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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ORDRE DU JOUR BUREAU 15-11-2023

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB00

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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COMPTE-RENDU BUREAU 15-11-2023

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB000

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’ACQUISITION D’UN BROYEUR FORESTIER PAR LA COMMUNE DE MESSANGES

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB01A

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - MODIFICATION DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA CRÉATION D’UN ACCUEIL PÉRISCOLAIRE PAR LA COMMUNE DE SAUBION

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB01B

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - MODIFICATION DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA TRANSFORMATION D’UN TERRAIN ENGAZONNÉ EN UN TERRAIN SYNTHÉTIQUE AVEC ÉCLAIRAGE ET RÉNOVATION D’UNE AIRE D’ATHLÉTISME PAR LA COMMUNE DE CAPBRETON

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB01C

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE RELATIF À LA MAINTENANCE DIVERSE DES BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS DES COMMUNES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS CONSTITUÉS EN GROUPEMENT DE COMMANDES

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB02A

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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