Délibérations et décisions

DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNÉE 2024 SUR LA COMMUNE DE BÉNESSE-MAREMNE - AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB05A

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 601 Ko

DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNÉE 2024 SUR LA COMMUNE DE SOUSTONS - AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB05B

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 711 Ko

DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNÉE 2024 SUR LA COMMUNE DE MOLIETS ET MAÂ - AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB05C

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 588 Ko

DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNÉE 2024 SUR LA COMMUNE DE MESSANGES - AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB05D

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 622 Ko

MODIFICATION DES TARIFS DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES « L’AÉRIAL » À SAINT-VINCENT DE TYROSSE

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB05E

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 666 Ko

PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LES TRAVAUX DE RÉHABILITATION D’UN LOGEMENT COMMUNAL SIS 106 RUE DES BÛCHERONS BÂTIMENT A - APPARTEMENT N° 6 À SOORTS-HOSSEGOR

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB06A

Thème : LOGEMENT
pdf - 692 Ko

PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À L’OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « CAMPANER » PAR HABITAT SUD ATLANTIC À BÉNESSE-MAREMNE

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB06B

Thème : LOGEMENT
pdf - 1 Mo

PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À L’OPÉRATION D’ACQUISITION EN VEFA DE 9 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « ROUTE DE BORDEAUX » PAR LE COL À SAINT-VINCENT DE TYROSSE

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB06C

Thème : LOGEMENT
pdf - 1 Mo

GARANTIE D’EMPRUNT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’ACQUISITION EN VEFA DE 14 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « RÉSIDENCE ARBORÉALE » PAR CLAIRSIENNE À VIEUX-BOUCAU

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB06D

Thème : LOGEMENT
pdf - 992 Ko

APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU BÂTIMENT ET DES INSTALLATIONS DE LA SALLE DES FÊTES DE LABENNE PAR LA COMMUNE DE LABENNE À MACS LE JEUDI 21 DÉCEMBRE 2023 POUR LE NOËL DU RELAIS PETITE ENFANCE (RPE)

15/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231115DC102

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
pdf - 640 Ko