Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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CONVENTION DE MISE À DISPOSITION AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER (SNSM) D’UNE PARCELLE APPARTENANT À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS
07/06/2023 - Décisions du président
Réf : 20230607DC66Thème : PORT ET LAC
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CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC PAR LA MISSION LOCALE DES LANDES DES LOCAUX DE L’ESCALE INFO À CAPBRETON - APPROBATION DE L’AVENANT N° 2
07/06/2023 - Décisions du président
Réf : 20230607DC72Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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réhabilitation de deux ouvrages d'art : lot 1 réparation pont paquerettes à soorts hossegor
09/04/2023 - Décisions du président
Réf : 20230409DCMP18Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Prestations d’hébergement, de maintenance et d’assistance concernant le progiciel OPEN GST pour la Communauté de communes MACS
08/03/2023 - Décisions du président
Réf : 20230308DCMP02-MARCHE-OPENGST-PUBLI.pdfThème : COMMANDE PUBLIQUE
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Annexe à la délibération 20221201D01A
01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D01AThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS - VERBAL DE LA SÉANCE DU 29 SEPTEMBRE 2022
01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D01AThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Annexe à la délibération 20221201D01B
01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D01BThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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ADMINISTRATION GÉNÉRALE - COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - REMPLACEMENT DE MONSIEUR YVES TRÉZIÈRES, REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL DE CAPBRETON
01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D01BThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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ADMINISTRATION GÉNÉRALE - CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CIAS)DE MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD - ÉLECTION D'UN NOUVEAU MEMBRE ÉLU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION SUITE À LA DÉMISSION DE MONSIEUR YVES TRÉZIÈRES
01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D01CThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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ADMINISTRATION GÉNÉRALE - DÉLÉGATION D'UNE PARTIE DES ATTRIBUTIONS DE L'ASSEMBLÉE COMMUNAUTAIRE AU BUREAU COMMUNAUTAIRE ET AU PRÉSIDENT - MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION ACCORDÉE AU PRÉSIDENT
01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D01DThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 1 Mo
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