Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE SERVICE POUR LA SOUSCRIPTION DES CONTRATS D ASSURANCE POUR MACS ET SON CIAS - LOT 2 ASSURANCE RESPONSABILITÉS ET RISQUES ANNEXES
08/01/2025 - Décisions du président
Réf : 20250108DCMP01Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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MISE EN OEUVRE, ASSISTANCE TECHNIQUE ET FONCTIONNELLE ET MAINTENANCE D UN OUTIL DE CATALOGAGE DES DONNEES NUMERIQUES
08/01/2025 - Décisions du président
Réf : 20250108DCMP02Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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MODIFICATION DE LA RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES « MANIFESTATIONS CULTURELLES, SPORTIVES ET DE LOISIRS » DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS
31/12/2024 - Décisions du président
Réf : 20241231DC129.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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MODIFICATION DE LA RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES POUR L’ENCAISSEMENT DES PRODUITS REÇUS DU PÔLE ARTISTIQUE CRÉATIF CONTEMPORAIN (PARCC), CENTRE D’ART
31/12/2024 - Décisions du président
Réf : 20241231DC144.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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MODIFICATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES PRODUITS REÇUS DES PROFESSIONNELS DU NAUTISME DU PORT DE CAPBRETON
31/12/2024 - Décisions du président
Réf : 20241231DC147-publi.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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MODIFICATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES PRODUITS D’AMARRAGE EN RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES PRODUITS DES PLAISANCIERS DU PORT DE CAPBRETON
31/12/2024 - Décisions du président
Réf : 20241231DC148-publi.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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MODIFICATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES PRODUITS DES AUTRES DROITS EN RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES PRODUITS DE LA ZONE TECHNIQUE DU PORT DE CAPBRETON
31/12/2024 - Décisions du président
Réf : 20241231DC149-publi.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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PRESTATIONS D HEBERGEMENT, DE MAINTENANCE ET DE DEVELOPPEMENT LOGICIEL CONCERNANT L OUTIL NUMERIQUE CARTOGRAPHIQUE GEO
27/12/2024 - Décisions du président
Réf : 20241227DCMP30Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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CONCEPTION FOURNITURE INSTALLATION MAINTENANCE ET DEPOSE DE TOTEMS D ENTREE DE TERRITOIRE
27/12/2024 - Décisions du président
Réf : 20241227DCMP31Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Compte-rendu bureau 18-12-2024
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB0Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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