Les actes administratifs

PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT SCHÉMA CYCLABLE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION ET DE CRÉATION D’UN ITINÉRAIRE CYCLABLE AVENUE DES OYATS À SEIGNOSSE ET À SOORTS-HOSSEGOR

14/06/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230614DB05A1

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 3 Mo

PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE LA RUE DU BAYONNAIS ET DU CARREFOUR OYATS/BAYONNAIS À SEIGNOSSE

14/06/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230614DB05A2

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 6 Mo

PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT SCHÉMA CYCLABLE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE POUR LA CRÉATION DE STATIONNEMENTS VÉLOS À SAUBRIGUES

14/06/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230614DB05B

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 2 Mo

PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAL POUR LES TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DE LA RUE DU STADE À AZUR

14/06/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230614DB05C

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 1 Mo

PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAL POUR LES TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DE LA ROUTE DE CAPLANNE À SAINT-JEAN-DE-MARSACQ

14/06/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230614DB05D

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 4 Mo

APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA MISE À DISPOSITION DE CONTENEURS ET POUR LES TRAVAUX D’EMBELLISSEMENT DU CADRE DE VIE LIÉS AUX POINTS DE COLLECTE DES DÉCHETS SUR L’AVENUE DES ARÈNES À SEIGNOSSE

14/06/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230614DB06A

Thème : ENVIRONNEMENT
pdf - 784 Ko

APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA MISE À DISPOSITION DE CONTENEURS ET POUR LES TRAVAUX D’EMBELLISSEMENT DU CADRE DE VIE LIÉS AUX POINTS DE COLLECTE DES DÉCHETS SUR L’ENTRÉE DE PLAGE DES BOURDAINES À SEIGNOSSE

14/06/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230614DB06B

Thème : ENVIRONNEMENT
pdf - 780 Ko

FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LE RELAMPING DU MUR à GAUCHE PAR LA COMMUNE DE SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE

14/06/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230614DB06C

Thème : ENVIRONNEMENT
pdf - 369 Ko

FIXATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR AU TITRE DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE EN SANTÉ ET EN PRÉVOYANCE

14/06/2023 - Décisions du président
Réf : 20230614DC74

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 148 Ko

Réparation pont de la halle à Capbreton

09/06/2023 - Décisions du président
Réf : 20230609DCMP19

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 101 Ko