Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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AFFAIRE M. ....... C/ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS - REPRÉSENTATION DE MACS PAR LE CABINET HMS ATLANITIQUE (33000 BORDEAUX)
06/07/2023 - Décisions du président
Réf : 20230706DC77Thème : URBANISME
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Compte-rendu bureau 05-07-2023
05/07/2023 -
Réf : 20230705Thème :
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’IMPLANTATION D’UN PUMPTRAK À ANGRESSE
05/07/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230705DB01AThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’ACQUISITION D’UN PODIUM (SCÈNE MOBILE) À SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE
05/07/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230705DB01B1Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LE RENOUVELLEMENT DE LA CHAUDIÈRE DE LA MAIRIE À SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE
05/07/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230705DB01B2Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’ACQUISITION DE HUIT RADARS PÉDAGOGIQUES À SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE
05/07/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230705DB01B3Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’ACQUISITION D’UN CAMION BENNE À SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE
05/07/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230705DB01B4Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉHABILITATION DE LA CHARPENTE DE L’ÉCOLE DES ARÈNES, DU CENTRE DE TOURREN ET DE L’ESPACE GRAND TOURREN À SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE
05/07/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230705DB01B5Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉHABILITATION DU BÂTIMENT COMMUNAL DE L’ANCIEN PRESBYTÈRE DE MESSANGES
05/07/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230705DB01CThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - MODIFICATION DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉNOVATION ÉNERGETIQUE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DE SAINT-JEAN-DE-MARSACQ
05/07/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230705DB01DThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 330 Ko
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