Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20170314D01A : PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 JANVIER 2017
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D020170131D01AThème : ORDRE DU JOUR
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20170131D02A : ANNEXE
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D02AThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170131D02A : RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2017
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D02AThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170131D02B : VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION D'ÉQUILIBRE AU CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE POUR 2017
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D02B-Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170131D03A : ZONE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES COMMUNAUTAIRE LAUBIAN 2 À SEIGNOSSE - REPRISE DU LOT N" 3.9 A LA SAS TISON ET GAILLET - AUTORISATION DE REVENTE DU LOT N° 3.9 À MONSIEUR RAMOND JEAN-MARC
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D03AThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20170131D03A : ANNEXE
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D03AAThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20170131D03B : DEVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - COMPÉTENCE CRÉATION ET GESTION DE MAISONS DE SERVICES AU PUBLIC ESPACE RESSOURCES DE SOUSTONS - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D'ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D03BThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20170131D03C : ANNEXE
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D03CThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20170131D03C : PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 201 5-2016 DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE DOMOLANDES
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D03CThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20170131D03D : COMPÉTENCE EN MATIERE DE ZONES D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE - MODALITÉS DE GESTION TRANSITOIRES DES ZONES D'ACTIVITÉS TRANSFÉRÉES À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD DEPUIS LE 1ER JANVIER 2017
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D03DThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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