Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Affiche les résultats de 3591 à 3600 sur 4206.
Navigation dans les résultats
-
Télécharger
20181206D07F : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 5 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « LES JARDINS DE BELLEVUE» À SAINT-JEAN-DE-MARSACQ - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D07F.pdfThème : LOGEMENT
pdf - 1 Mo -
Télécharger
20181206D07G : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION D'ACQUISITION EN VEFA DE 19 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « CASTEROUN » À SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D07G.pdfThème : LOGEMENT
pdf - 1 Mo -
Télécharger
20181206D07H : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION D'ACQUISITION EN VEFA DE 23 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « COURT CENTRAL» À SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D07H.pdfThème : LOGEMENT
pdf - 1 Mo -
Télécharger
20181206D07I
06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D07I.pdfThème : LOGEMENT
pdf - 1 Mo -
Télécharger
20181206D08A : FONCIER - PROJET D'AMÉNAGEMENT URBAIN DU SECTEUR TOURREN À SAINT-VINCENT DE TYROSSE - CESSION DE TERRAINS APPARTENANT À MACS À LINKCITY CENTRE SUD-OUEST - DÉCLASSEMENT D'UNE PARTIE DES TERRAINS AFFECTÉS AU STATIONNEMENT DU SIÈGE DE MACS
06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D08A.pdfThème : FONCIER
pdf - 591 Ko -
Télécharger
20181206D08B Annexe
06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D08B-annexe1.pdfThème : FONCIER
pdf - 9 Mo -
Télécharger
20181206D08B annexe
06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D08B-annexe2.pdfThème : FONCIER
pdf - 131 Ko -
Télécharger
20181206D08B
06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D08B.pdfThème : FONCIER
pdf - 594 Ko -
Télécharger
20181206D09A annexe
06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D09A-annexe1.pdfThème : CULTURE
pdf - 566 Ko -
Télécharger
20181206D09A
06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D09A.pdfThème : CULTURE
pdf - 398 Ko
Navigation dans les résultats