Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20180628D04B_2 : annexe
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D04BThème : VOIRIE
pdf - 629 Ko -
20180628D04B : VOIRIE· PPI 2015-2020 - TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU CENTRE URBAIN l~RE TRANCHE - 2~ME PHASE RUE DEPOGE - RUE DU 19 MARS 1962 - PLACE DE LA GARE ET BOULEVARD DES CIGALES À CAPBRETON - VERSEMENT DU FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE - TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LE PÔLE D'ÉCHANGE
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D04BThème : VOIRIE
pdf - 1 Mo -
20180628D04B_3 : annexe
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D04BThème : VOIRIE
pdf - 1 Mo -
20180628D04C : TRANSPORTS - MODIFICATION DE LA GAMME TARIFAIRE DU RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D04CThème : TRANSPORT
pdf - 524 Ko -
20180628D04D : TRANSPORTS - CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIÈRE AU MAINTIEN DE LA CONTINUITÉ DE SERVICE DU RÉSEAU DE TRANSPORT PUBLIC YÉGO
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D04DThème : TRANSPORT
pdf - 522 Ko -
20180628D04D_2 : annexe
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D04DThème : TRANSPORT
pdf - 990 Ko -
20180628D04E : TRANSPORTS - RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO - APPROBATION DE L'AVENANT N° 13 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D04EThème : TRANSPORT
pdf - 623 Ko -
Avenant n°13
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D04EThème : TRANSPORT
pdf - 3 Mo -
20180628D05A5 : annexe
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D05AThème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
pdf - 567 Ko -
20180628D05A11 : annexe
28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D05AThème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
pdf - 209 Ko
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