Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Date séance

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Affiche les résultats de 3091 à 3100 sur 3694.

20181206D010A

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D10A.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20181206D010B annexe

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D10B-annexe1.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20181206D010B

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D10B.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20181206D011

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D11.pdf

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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20180928D01A : PV 28 juin 2018

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D01A-PV.pdf

Thème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
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20180928D01A : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 28 JUIN 2018

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D01A.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20180928D01B : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - MAINTIEN DE MADAME NICOLE CHUSSEAU DANS SES FONCTIONS DE DIXIÈME VICE-PRÉSIDENTE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES EN CHARGE DE LA MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DU LOGEMENT, DU CADRE DE VIE, ET DES AFFAIRES À CARACTÈRE SOCIAL - DIMINUTION DES INDEMNITÉS DE FONCTIONS

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D01B.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20180928D01C : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DU COLLÈGE SUR LA COMMUNE D'ANGRESSE - TRAVAUX DE VOIRIE ET DE CONSTRUCTION D'UN GYMNASE, MUR À GAUCHE ET TERRAIN DE GRAND JEU - VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS EXCEPTIONNEL DE MACS À LA COMMUNE

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D01C.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20180928D01D : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L'ANNÉE 2019 SUR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE - AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D01D.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20180928D02A : FINANCES COMMUNAUTAIRES - DÉCISIONS MODIFICATIVES

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D02A.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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