Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 3091 à 3100 sur 3797.

20190523D07G DEPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION D'ACQUISITION EN VEFA DE 4 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR SA GASCONNE HLM DU GERS, « RÉSIDENCE EISSAURE » À ANGRESSE - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190523D07G.pdf

Thème :
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20190627D09 ANNEXE 1

23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190523D08-annexe1.pdf

Thème : NUMÉRIQUE
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20190627D09 ANNEXE 2

23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190523D08-annexe2.pdf

Thème : NUMÉRIQUE
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20190627D09 ANNEXE 3

23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190523D08-annexe3.pdf

Thème : NUMÉRIQUE
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20190523D08 MISSION NUMERIQUE - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) DIGITAL MAX - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION D'APPORT EN COMPTE D'ASSOCIÉS ET DU PROJET D'AVENANT N° 4 A LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA SPL DIGITAL MAX, POUR LA RÉALISATION DU PROGRAMME DE TÉLÉPHONIE SUR IP

23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190523D08.pdf

Thème :
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20190523D09 PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE DES AGENTS

23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190523D09.pdf

Thème :
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20190523D10 INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211- 10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 19 OCTOBRE 2017 PORTANT DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190523D10.pdf

Thème :
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20181206D02F ANNEXE

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D003A1-annexe1.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20181206D02F ANNEXE 2

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D003C-annexe1.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20181206D01A annexe

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D01A-annexe.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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