Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 3101 à 3110 sur 3694.

20180928D02B : FINANCES COMMUNAUTAIRES - PERTES SUR CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES - CRÉANCES ÉTEINTES

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D02B.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20180928D02C : annexe

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20180928D02C : FINANCES COMMUNAUTAIRES FIXATION DU MONTANT DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DES COMMUNES RÉSULTANT DU TRANSFERT DE COMPÉTENCES EN MATIÈRE DE GESTION MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INNONDATIONS (GEMAPI) ET DE ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D02CT.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20180928D02D : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL (EPFL) « LANDES FONCIER» - CONTRIBUTION 2018 DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS À L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL « LANDES FONCIER » - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION ENTRE MACS ET SES COMMUNES MEMBRES POUR LA PARTICIPATION À L'EPFL « LANDES FONCIER»

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D02D.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20180928D02E : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS ENFANCE - JEUNESSE - FAMILLES, CULTURE ET SPORTS

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D02E.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20180928D03B : annexe

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D03A

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20180928D03A : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE ARTIGUENAVE À LABENNE - REPRISE DU LOT N" 7 À MONSIEUR ET MADAME ROUX- PROMESSE DE VENTE ET VENTE DU LOT N" 7 À L'ASSOCIATION CAMINANTE

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D03A.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20180928D03B : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - AIDE AUX ENTREPRISES DU TERRITOIRE - APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC LA RÉGION NOUVELLE AQUITAINE RELATIVE À LA MISE EN OEUVRE DU SCHÉMA RÉGIONAL DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, D'INNOVATION ET D'INTERNATIONALISATION (SRDEII) ET AUX AIDES AUX ENTREPRISES

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D03B.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20180928D03B : annexe

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D03BC

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20180928D03C : annexe

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D03C-convention.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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