Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Date séance

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Affiche les résultats de 3111 à 3120 sur 3695.

20180928D03C : annexe

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D03C-convention.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20180928D03C : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - DÉVELOPPEMENT DE LA MARQUE TERRITORIALE « LANDES» - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE CO-FINANCEMENT AVEC LE DÉPARTEMENT DES LANDES

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D03C.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20180928D03D : annexe

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D03D-annexe1.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20180928D03D : annexe

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D03D-annexe2.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20180928D03D : annexe

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D03D-annexe3.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20180928D03D : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - COMPÉTENCE EN MATIÈRE DE ZONES D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE - ADHÉSION AU SYNDICAT D'ÉQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES (SYDEC) POUR LA COMPÉTENCE « MISE EN LUMIÈRE DES ÉQUIPEMENTS PUBLICS» À COMPTER DU 1er JANVIER 2019

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D03D.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20180928D03E : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - EXTENSION DE LA ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE DE PÉDEBERT À SOORTS - HOSSEGOR - DÉCLARATION DE PROJET AU TITRE DE L'ARTICLE L. 126-1 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT - AVIS SUR LE DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION UNIQUE

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D03E.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20180928D03F : annexe

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D03F

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20180928D03F : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - AMÉNAGEMENT ET COMMERCIALISATION DE LA ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE ATLANTISUD À SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE - DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT SOLLICITÉE PAR LA SATEL

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D03F.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20180928D04A : annexe

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D04A-annexe.pdf

Thème : VOIRIE
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