Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 3071 à 3080 sur 3695.

20181206D06B : GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) - ADHÉSION AUX SYNDICATS MIXTES DE RIVIÈRES CÔTE-SUD, DU MARENSIN ET DU BORN ET DU BAS ADOUR AU TITRE DES COMPÉTENCES RELEVANT DU 1°, 2° ET 8° DE L'ARTICLE L. 211-7 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D06B.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20181206D06C : annexe

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D06C-annexe1.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20181206D06C : annexe

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D06C-annexe2.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20181206D06C : GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) - ADHÉSION À L'INSTITUTION ADOUR, ÉTABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DE BASSIN - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE MACS POUR SIÉGER AU COMITÉ SYNDICAL

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D06C.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20181206D07A : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION D'ACQUSITION EN VEFA DE 6 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR SA GASCONNE HLM DU GERS, RÉSIDENCE« HERRETERA » À ANGRESSE - PARTICIPATION Financière DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D07A.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20181206D07B : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION D'ACQUISITION EN VEFA DE 6 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR SA GASCONNE HLM DU GERS, RÉSIDENCE« HERRETERA » À ANGRESSE - GARANTIE D'EMPRUNT

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D07B.pdf

Thème : LOGEMENT
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20181206D07C : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « LES JARDINS DE LA CIGALE» À AZUR - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20181206D07D : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 4 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR XL HABITAT, « ANCIEN PRESBYTÈRE» À AZUR - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20181206D07E : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION D'ACQUISITION EN VEFA DE 36 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « AVENUE DE LA CHALOSSE» À MAGESCQ - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20181206D07F : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 5 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « LES JARDINS DE BELLEVUE» À SAINT-JEAN-DE-MARSACQ - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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