Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 3061 à 3070 sur 3797.

20190523D01C ADMINISTRATION GENERALE - CRÉATION D'UN CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT COMMUN À L'ÉCHELLE DU PAYS ADOUR LANDES OCÉANES

23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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20190523D01D ADMINISTRATION GENERALE - MOTION« SOUTENIR L'AIDE ALIMENTAIRE EUROPÉENNE»

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20190523D02A FINANCES COMMUNAUTAIRES - MODIFICATION D'AFFECTATION DE LA SUBVENTION POUR L'ATELIER FABLAB - ATELIERS NUMÉRIQUES

23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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20190523D02B FINANCES COMMUNAUTAIRES - DÉCISIONS MODIFICATIVES

23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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20190523D02C FINANCES COMMUNAUTAIRES - AJUSTEMENT DU PACTE FINANCIER ET FISCAL SOLIDAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD

23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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20190523D03A1 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE DE CRAMAT À SOUSTONS - AUTORISATION DE SIGNATURE DES ACTES DE VENTE POUR L'ACQUISITION DES TERRAINS NÉCESSAIRES À LA RÉALISATION DE L'EXTENSION DE LA ZONE

23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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20190523D03A2 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ECONOMIQUE DE CRAMAT - AUTORISATION DE DÉFRICHEMENT SUR LA COMMUNE DE SOUSTONS

23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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20190523D03B DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DÉPARTEMENT DES LANDES POUR L'ESPACE TEST AGRICOLE DE MAGESCQ

23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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20190523D03C1 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - POINT INFOS TOURISME À CAPBRETON - ÉVOLUTION DE LA DESTINATION

23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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20190523D03C2 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - POINT INFOS TOURISME À CAPBRETON - BOUTIQUE ÉPHÉMÈRE À CAPBRETON - APPEL À CANDIDATURES ET BAIL SAISONNIER

23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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