Les actes administratifs

20180928D08 : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - TRANSFORMATION D'UN POSTE DE RÉDACTEUR PRINCIPAL 2ÈME CLASSE EN RÉDACTEUR PRINCIPAL lÈRE CLASSE

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D08.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20180928D09 : annexe

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D09-annexe.pdf

Thème : NUMÉRIQUE
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20180928D09 : MISSION NUMÉRIQUE - AVENANT N" 3 À LA CONVENTION TYPE DE MISE À DISPOSITION D'UNE TABLETTE NUMÉRIQUE AUX ÉLÈVES DE CE2, CM 1 ET CM2 DES ÉCOLES PRIMAIRES PUBLIQUES DU TERRITOIRE ET DE LEURS ENSEIGNANTS - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT GÉNÉRAL SUR LA PROTECTION DES DONNÉES

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D09.pdf

Thème : NUMÉRIQUE
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20180928D10 : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 19 OCTOBRE 2017 PORTANT DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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20180928D06B : annexe

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D6B-

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20180928D06B : annexe

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D6B-annexe2.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20180928D06B : GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INONDATIONS (GEMAPJ) - APPROBATION DE L'AVENANT N" 2 À LA C NVENTION DE DÉLÉGATION À L'INSTITUTION ADOUR POUR LA PÉRIODE TRANSITOIRE 2018-2020

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D6B.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20180628D01A : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 16 MAI 2018

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D01A

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20180628D01B : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - BILAN ANNUEL DES TRAVAUX RÉALISÉS AU COURS DE L'ANNÉE 2017

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D01B

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20180628D01C : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD POUR SIÉGER AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D01C

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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