Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Date séance

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Affiche les résultats de 3061 à 3070 sur 3696.

20181206D05D ANNEXE

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D05D-annexe1.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20181206D05D ANNEXE 2

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D05D-annexe2.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20181206D05D

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D05D.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20181206D05E ANNEXE

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D05E-annexe.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20181206D05E

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D05E.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20181206D05F : AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - COMPÉTENCE EN MATIÈRE DE PLAN LOCAL D'URBANISME, DOCUMENT D'URBANISME EN TENANT LIEU ET CARTE COMMUNALE - SOUMISSION À DÉCLARATION PRÉALABLE L'ÉDIFICATION DE CLÔTURES SUR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D05F.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20181206D06A1 : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ENERGETIQUE - RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA « TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» - AJUSTEMENT D'UNE AIDE ACCORDÉE À LA COMMUNE DE SAUBRIGUES

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D06A1.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20181206D06A2 : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ENERGETIQUE - RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR, DE LA« TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» - ATTRIBUTION D'AIDES À LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D06A2.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20181206D06A3 : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ENERGETIQUE - RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA« TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» - ATTRIBUTION D'UNE AIDE À LA COMMUNE DE SAUBUSSE

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D06A3.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20181206D06A4 : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ENERGETIQUE - RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA« TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» - ATTRIBUTION D'UNE AIDE À LA COMMUNE DE LABENNE

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D06A4.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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