Les actes administratifs

20180928D06C : annexe 1

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20180928D06C : annexe 2

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20180928D06C : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - PRODUCTION D'ENERGIES RENOUVELABLES LOCATION DE TERRAINS A LA SOCIE E QUADRAN POUR L'INSTALLATION D'OMBRIERES PHOTOVOLTAÏQUES SUR LES PARKINGS DU IEGE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS - APPROBATION DE LA PROMESSE DE BAIL EMP YTEOTIQUE

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20180928D06D1 : ENVIRONNEMENT - MISE À DISPOSITION DE CONTENEURS ET TRAVAUX D'EMBELLISSEMENT DU CADRE DE VIE LIÉS AUX POINTS DE COLLECTE DES DÉCHETS DE L'AVENUE DES CHARPENTIERS À SOORTS-HOSSEGOR - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION AVEC LE SITCOM ET LA COMMUNE

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20180928D06D2 : ENVIRONNEMENT - MISE À DISPOSITION DE CONTENEURS ET TRAVAUX D'EMBELLISSEMENT DU CADRE DE VIE LIÉS AUX POINTS DE COLLECTE DES DÉCHETS DE LA RUE DE MAREMNE À SAUBUSSE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION AVEC LE SITCOM ET LA COMMUNE

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20180928D06D3 : ENVIRONNEMENT - MISE À DISPOSITION DE CONTENEURS ET TRAVAUX D'EMBELLISSEMENT DU CADRE DE VIE LIÉS AUX POINTS DE COLLECTE DES DÉCHETS RUE DE CLARON À LABENNE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION AVEC LE SITCOM ET LA COMMUNE

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20180928D07A : annexe

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20180928D07A : SPORTS - CRÉATION DE L'ASSOCIATION LANDES, TERRES DE JEUXL - ADHÉSION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20180928D07B : SPORTS - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ÉCOLES DE SPORT - JEUNES LICENCIÉS DE MOINS DE 15 ANS

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D07B.pdf

Thème : SPORT
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20180928D07C : SPORTS - CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - INFORMATION RELATIVE À L'AFFECTATION DU FONDS « TERRITOIRE À ÉNERGIE POSITIVE POUR LA CROISSANCE VERTE » POUR DES TRAVAUX ÉLIGIBLES

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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