Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Date séance

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Affiche les résultats de 3021 à 3030 sur 3579.

20180928D04C3 : annexe

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D04C3-annexe1.pdf

Thème : VOIRIE
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20180928D04C3 : annexe

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D04C3-annexe2.pdf

Thème : VOIRIE
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20180928D04C3 : annexe

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D04C3-annexe3.pdf

Thème : VOIRIE
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20180928D04C3 : VOIRIE - PPI 2015-2020 - TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DE LA RUE MORA À SOUSTONS - VERSEMENT DU FONDS DE CONCOURS COMMUNAL

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D04C3.pdf

Thème : VOIRIE
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20180928D04D : annexe

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D04D

Thème : VOIRIE
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20180928D04D : VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT D'UN CARREFOUR GIRATOIRE SUR LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎtRISE D'OUVRAGE DU DÉPARTEMENT DES LANDES À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D04D.pdf

Thème : VOIRIE
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20180928D04E : annexe

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D04E

Thème : VOIRIE
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20180928D04E : VOIRIE - OPÉRATION DE RÉAMÉNAGEMENT DE LA ROUTE DE MAREMNE (RD 17) À SAUBUSSE - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE DE MAÎTRISE D'OEUVRE ENTRE LE DÉPARTEMENT DES LANDES ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D04E.pdf

Thème : VOIRIE
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20180928D04F : MOBILITÉ - RÉPARTITION DU PRODUIT DES FORFAITS DE POST-STATIONNEMENT -APPROBATION DES PROJETS DE CONVENTIONS ENTRE LES COMMUNES DE CAPBRETON ET DE SOORTS-HOSSEGOR ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D04F.pdf

Thème : VOIRIE
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20180928D05A : annexe

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D05A-annexe1.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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