Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20220505D05A - annexe : VOIRIE - OPÉRATION DE RÉAMENAGEMENT DE LA ROUTE DU TUQUET (RD 435) À SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DU DÉPARTEMENT DES LANDES À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
05/05/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220505D05A-annexe.pdfThème : VOIRIE
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20220505D05A : VOIRIE - OPÉRATION DE RÉAMENAGEMENT DE LA ROUTE DU TUQUET (RD 435) À SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DU DÉPARTEMENT DES LANDES À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
05/05/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220505D05A.pdfThème : VOIRIE
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20220505D05B - annexe 1 : VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ DE LA ROUTE D'HERM À MAGESCQ - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ET LA COMMUNE - APPROBATION DU REVERSEMENT D'UNE PART DE TAXE D'AMÉNAGEMENT AU PROFIT DE MACS
05/05/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220505D05B-annexe1.pdfThème : VOIRIE
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20220505D05B - annexe 2 : VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ DE LA ROUTE D'HERM À MAGESCQ - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ET LA COMMUNE - APPROBATION DU REVERSEMENT D'UNE PART DE TAXE D'AMÉNAGEMENT AU PROFIT DE MACS
05/05/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220505D05B-annexe2.pdfThème : VOIRIE
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20220505D05B : VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ DE LA ROUTE D'HERM À MAGESCQ - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ET LA COMMUNE - APPROBATION DU REVERSEMENT D'UNE PART DE TAXE D'AMÉNAGEMENT AU PROFIT DE MACS
05/05/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220505D05B.pdfThème : VOIRIE
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20220505D05C - annexe 1 : VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ DE L'AVENUE DE LA MOLLE À CAPBRETON - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ET LA COMMUNE - APPROBATION DU REVERSEMENT D'UNE PART DE TAXE D'AMÉNAGEMENT AU PROFIT DE MACS
05/05/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220505D05C-annexe1.pdfThème : VOIRIE
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20220505D05C - annexe 2 : VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ DE L'AVENUE DE LA MOLLE À CAPBRETON - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ET LA COMMUNE - APPROBATION DU REVERSEMENT D'UNE PART DE TAXE D'AMÉNAGEMENT AU PROFIT DE MACS
05/05/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220505D05C-annexe2.pdfThème : VOIRIE
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20220505D05C : VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ DE L'AVENUE DE LA MOLLE À CAPBRETON - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ET LA COMMUNE - APPROBATION DU REVERSEMENT D'UNE PART DE TAXE D'AMÉNAGEMENT AU PROFIT DE MACS
05/05/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220505D05C.pdfThème : VOIRIE
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20220505D06A - annexe : TRANSPORT SCOLAIRE - APPROBATION DU RÈGLEMENT DU TRANSPORT SCOLAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
05/05/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220505D06A-annexe.pdfThème : TRANSPORT
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20220505D06A : TRANSPORT SCOLAIRE - APPROBATION DU RÈGLEMENT DU TRANSPORT SCOLAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
05/05/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220505D06A.pdfThème : TRANSPORT
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