Les actes administratifs

20220630D10A - annexe : SPORT - PROGRAMME DES VOLONTAIRES POUR LES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024 -APPROBATION DU CONTRAT D'ADHÉSION

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20220630D10A : SPORT - PROGRAMME DES VOLONTAIRES POUR LES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024 -APPROBATION DU CONTRAT D'ADHÉSION

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20220630D10B1 - annexe : SPORT - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2021 DU DÉLÉGATAIRE DE SERVICE PUBLIC VERT MARINE ET SAISINE DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20220630D10B1 : SPORT - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2021 DU DÉLÉGATAIRE DE SERVICE PUBLIC VERT MARINE ET SAISINE DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20220630D10B2 - annexe : SPORT - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 6 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'ACTUALISATION DES TARIFS

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20220630D10B2 : SPORT - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 6 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'ACTUALISATION DES TARIFS

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20220630D10C - annexe : FORMATION ET ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - APPROBATION DU PROJET DE PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LA COMMUNE DE CAPBRETON ET LA SATEL RELATIF À LA RÉALISATION D'UNE ÉTUDE PRÉALABLE DE FAISABILITÉ POUR L'IMPLANTATION D'UN CAMPUS SUD-LANDES

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
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20220630D10C : FORMATION ET ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - APPROBATION DU PROJET DE PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LA COMMUNE DE CAPBRETON ET LA SATEL RELATIF À LA RÉALISATION D'UNE ÉTUDE PRÉALABLE DE FAISABILITÉ POUR L'IMPLANTATION D'UN CAMPUS SUD-LANDES

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
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20220630D11A - annexe : NUMÉRIQUE - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA RÉALISATION, LE FINANCEMENT ET L'EXPLOITATION D'UN RÉSEAU HAUT ET TRÈS HAUT DÉBIT DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉS POUR 2021 DU DÉLÉGATAIRE, LA SOCIÉTÉ « SAS MACS THD »

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : NUMÉRIQUE
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20220630D11A : NUMÉRIQUE - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA RÉALISATION, LE FINANCEMENT ET L'EXPLOITATION D'UN RÉSEAU HAUT ET TRÈS HAUT DÉBIT DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉS POUR 2021 DU DÉLÉGATAIRE, LA SOCIÉTÉ « SAS MACS THD »

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : NUMÉRIQUE
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