Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20170131D03E : DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L'ANNÉE 2017 - AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D03EThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20170131D04A : VOIRI : PPI 2015-2020 - OPÉRATION DE REQUALIFICATION URBAINE DU QUARTIER DES ARÈNES À VIEUX- BOUCAU - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE FINANCEMENT AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D04AThème : VOIRIE
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20170131D04A : ANNEXE 2
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D04AAThème : VOIRIE
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20170131D000 : COMPTE RENDU SYNTHÉTIQUE DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 JANVIER 2017
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D0CRThème : COMPTE RENDU SYNTHÉTIQUE
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20170131D000 : ORDRE DU JOUR
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D0OJThème : ORDRE DU JOUR
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CONVENTION DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT RELATIVE AUX RESSOURCES ET POTENTIEL DE LA GEOTHERMIE DE SURFACE SUR LES TERRITOIRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SEIGNANX ET DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS
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Réf :Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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PV conseil 28-11-2024
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Réf :Thème :
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PV conseil 28-03-2024
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Réf :Thème :
pdf - 2 Mo -
Liste délibérations examinées conseil 28-09-2023
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Réf :Thème : LISTE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
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ODJ bureau 05-07-2023
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Réf :Thème :
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