Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 1361 à 1370 sur 3687.

20220630D02E : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION D'UN SOUTIEN FINANCIER À LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR DANS LE CADRE DU LABEL TERRE DE JEUX

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220630D02F : FINANCES COMMUNAUTAIRES - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES OPÉRÉES PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AU COURS DE L'ANNÉE 2021

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220630D02G - annexe : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DE L'EXERCICE 2021 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220630D02G : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DE L'EXERCICE 2021 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220630D02H1 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2021 - BUDGET PRINCIPAL

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220630D02H1 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2021 - BUDGET PRINCIPAL

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220630D02H1 - rapport : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2021 - BUDGET PRINCIPAL

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220630D02H1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2021 - BUDGET PRINCIPAL

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220630D02H10 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2021- BUDGET ZAE JOSSE

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220630D02H10 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2021- BUDGET ZAE JOSSE

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D02H10-annexe2.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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