Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

Rechercher un acte administratif

Date séance

Mot-clé

Affiche les résultats de 1331 à 1340 sur 3571.

20220630D04B - annexe : TOURISME - DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DU CLASSEMENT EN CATÉGORIE I DE L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D04B-annexe.pdf

Thème : TOURISME
pdf - 10 Mo

Télécharger
20220630D04B : TOURISME - DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DU CLASSEMENT EN CATÉGORIE I DE L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D04B.pdf

Thème : TOURISME
pdf - 613 Ko

Télécharger
20220630D05A - annexe : INFRASTRUCTURES - COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE - PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2021

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D05A-annexe.pdf

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 2 Mo

Télécharger
20220630D05A : INFRASTRUCTURES - COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2021

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D05A.pdf

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 645 Ko

Télécharger
20220630D05B - annexe 1 : INFRASTRUCTURES - OPÉRATION DE CRÉATION D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SÉCURISÉS SUR LA VOIE VERTE SOUSTONS-TOSSE POUR LA TRAVERSÉE DE LA RD652 - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DU DÉPARTEMENT DES LANDES À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D05B-annexe1.pdf

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 1 Mo

Télécharger
20220630D05B - annexe 2 : INFRASTRUCTURES - OPÉRATION DE CRÉATION D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SÉCURISÉS SUR LA VOIE VERTE SOUSTONS-TOSSE POUR LA TRAVERSÉE DE LA RD652 - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DU DÉPARTEMENT DES LANDES À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D05B-annexe2.pdf

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 450 Ko

Télécharger
20220630D05B : INFRASTRUCTURES - OPÉRATION DE CRÉATION D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SÉCURISÉS SUR LA VOIE VERTE SOUSTONS-TOSSE POUR LA TRAVERSÉE DE LA RD652 - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DU DÉPARTEMENT DES LANDES À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D05B.pdf

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 451 Ko

Télécharger
20220630D06A - annexe : MOBILITÉ - TRANSPORTS - TRANSPORT SCOLAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION D'AFFRETEMENT RÉCIPROQUE ENTRE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LE TRANSPORT D'ÉLÈVES

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D06A-annexe.pdf

Thème : TRANSPORT
pdf - 768 Ko

Télécharger
20220630D06A : MOBILITÉ - TRANSPORTS - TRANSPORT SCOLAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION D'AFFRETEMENT RÉCIPROQUE ENTRE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LE TRANSPORT D'ÉLÈVES

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D06A.pdf

Thème : TRANSPORT
pdf - 448 Ko

Télécharger
20220630D06B - annexe : MOBILITÉ - TRANSPORTS - TRANSPORT SCOLAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE SUBSTITUTION POUR LE PAIEMENT DE LA TARIFICATION DU TRANSPORT SCOLAIRE ENTRE LE DÉPARTEMENT DES LANDES ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D06B-annexe.pdf

Thème : TRANSPORT
pdf - 747 Ko

Télécharger