Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

Rechercher un acte administratif

Date séance

Mot-clé

Affiche les résultats de 1331 à 1340 sur 4206.

CRÉATION DU BUDGET ANNEXE « ZAE DE SAINT-MARTIN-DE-HINX »

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02K

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 530 Ko

Télécharger
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02L

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 2 Mo

Télécharger
ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 - BUDGET PRINCIPAL

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02M1

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 4 Mo

Télécharger
ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 - BUDGET ANNEXE 2024 ZAE DE MACS À CAPBRETON

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02M10

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 3 Mo

Télécharger
ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 - BUDGET ANNEXE 2024 ECOZONE À SOUSTONS

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02M11

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 3 Mo

Télécharger
ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 - BUDGET ANNEXE 2024 ZAE DE MACS LAUBIAN 3 À SEIGNOSSE

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02M12

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 3 Mo

Télécharger
ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 - BUDGET ANNEXE 2024 ZAE DE MACS À SAUBRIGUES

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02M13

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 3 Mo

Télécharger
ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 - BUDGET ANNEXE 2024 ZAE DE MACS À BÉNESSE-MAREMNE

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02M14

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 3 Mo

Télécharger
ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 - BUDGET ANNEXE 2024 ZAE DE MACS MARLÉ À TOSSE

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02M15

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 3 Mo

Télécharger
ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 - BUDGET ANNEXE 2024 ZAE COMMUNALES TRANSFEREES

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02M16

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 3 Mo

Télécharger