Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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SPORTS - GESTION DU CENTRE AQUATIQUE COMMUNAUTAIRE « AYGUEBLUE » - APPROBATION DU PRINCIPE DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D08AThème : SPORT
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CULTURE - PÔLE ARTS PLASTIQUES (PAP) - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNE DE LABENNE À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D08BThème : CULTURE
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Annexe à la délibération 20220929D08B
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D08BThème : CULTURE
pdf - 252 Ko -
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - CRÉATION DE POSTES
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D09AThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION POUR LA MISE À DISPOSITION D'UN RÉFÉRENT ADDICTOLOGIE AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE DES LANDES
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D09BThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 316 Ko -
Annexe à la Délibération 20220929D09B
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D09BThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 236 Ko -
Annexe 1 à la délibération 20220929D10
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D10Thème : INFORMATIONS DIVERSES
pdf - 2 Mo -
Annexe 2 à la délibération 20220929D10
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D10Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 24 SEPTEMBRE, 26 NOVEMBRE 2020 ET 23 SEPTEMBRE 2021 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT
29/09/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220929D10Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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20220630D01A - annexe : ADMINISTRATION GÉNÉRALE -APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 05 MAI 2022
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D01A-annexe.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 5 Mo
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