Délibérations et décisions

0170627D010A : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - MODALITÉS D'ACCOMPLISSEMENT DE LA JOURNÉE DE SOLIDARITÉ INSTITUÉE PAR LA LOI N° 2008-351 DU 16 AVRIL 2008 AU SEIN DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D010A.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 427 Ko

20170627D010B : ANNEXE 1 - PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DU PROJET DE REGLEMENT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D010B-annexe1.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 2 Mo

20170627D010B - ANNEXE 2 - PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DU PROJET DE REGLEMENT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D010B-annexe2.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 228 Ko

20170627D010B - ANNEXE 2 - PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DU PROJET DE REGLEMENT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D010B-annexe3.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 128 Ko

20170627D010B - ANNEXE 4 - PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DU PROJET DE REGLEMENT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D010B-annexe4.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 570 Ko

20170627D010B : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE-APPROBATION DU PROJET DE RÈGLEMENT SUR L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE -SUD

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D010B.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 485 Ko

20170627D010C : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - MODALITÉS DE RÉALISATION ET DE COMPENSATION DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D010C.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 413 Ko

20170627D010D : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - CONDITIONS D'UTILISATION DES VEHICULES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D010D.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 624 Ko

20170627D010E : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - OUVERTURES DE POSTES LIÉES À DES AVANCEMENTS DE GRADE

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D010E.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 589 Ko

20170627D011 : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 11 AVRIL 2014 PORTANT DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D011.pdf

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
pdf - 893 Ko