Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Affiche les résultats de 3801 à 3810 sur 3905.
Navigation dans les résultats
-
Télécharger
20170314D01B : ANNEXE 2 ADMINISTRATION GENERALE - MISSION ARCHIVE - FIXATION TARFIS SERVICE D'AIDE AU CLASSEMENT DES ARCHIVES ANNEE 2017 AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES LANDES
14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D01BThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 277 Ko -
Télécharger
20170314D01B : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - MISSION ARCHIVE -APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES LANDES POUR l' AIDE AU CLASSEMENT D'ARCHIVES
14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D01B.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 428 Ko -
Télécharger
20170314D02A : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATIRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET SOUTIEN FINANCIER AUX COMMUNES ORGANISATRICES DE MANIFESTATIONS POUR 2017
14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02A.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 2 Mo -
Télécharger
20170314D02B : FINANCES COMMUNAUTAIRES - TAUX DE FISCALITE LOCALE POUR 2017
14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02B.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 398 Ko -
Télécharger
20170314D02C1 : ANNEXE 1 - PROPOSTION D'AFFECTATION DU RESULTAT ANTICIPEE 2016 AU BUDGET PRINCIPAL 2017 - FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGET PRINCIPAL - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2016 AU BUDGET PRIMITIF 2017
14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02C1Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 188 Ko -
Télécharger
20170314D02C1 : ANNEXE 2 - FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGET FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGET PRINCIPAL - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2016 AU BUDGET PRIMITIF 2017 - PRINCIPAL ETAT DES RESTES A REALISER 2016 -
14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02C1Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 1 Mo -
Télécharger
20170314D02C1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGET PRINCIPAL - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2016 AU BUDGET PRIMITIF 2017
14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02C1.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 310 Ko -
Télécharger
20170314D02C2 : ANNEXE 2 - FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGET ANNEXE AYGUEBLUE - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2016 AU BUDGET PRIMITIF 2017
14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02C2Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 195 Ko -
Télécharger
20170314D02C2 : ANNEXE 1 - FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGET ANNEXE AYGUEBLUE - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2016 AU BUDGET PRIMITIF 2017
14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02C2Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 185 Ko -
Télécharger
20170314D02C2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGET ANNEXE AYGUEBLUE - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RESULTATS DE L'EXERCIE 2016 AU BUDGET PRIMITIF 2017
14/03/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170314D02C2.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 322 Ko
Navigation dans les résultats
