Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20190523D06B ENVIRONNEMENT- TRANSITION ENERGETIQUE - GEMAPI - RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA« TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» - ATTRIBUTION D'UNE AIDE À LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE - RELAMPING DU GROUPE SCOLAIRE DES ARÈNES
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190523D06B.pdfThème :
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20190523D06C ENVIRONNEMENT - TRANSITION ENERGETIQUE - RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA « TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» - ATIRIBUTION D'UNE AIDE À LA COMMUNE DE TOSSE
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190523D06C.pdfThème :
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20190523D07A ANNEXE
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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20190523D07A DEPENDANCE - LOGEMENT - GARANTIES D'EMPRUNTS POUR L'ACQUISITION EN VEFA DE 36 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « AVENUE DE LA CHALOSSE» À MAGESCQ
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190523D07A.pdfThème :
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20190523D07B DEPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 6 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « LA ROSE DES SABLES» À LABENNE - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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20190523D07C DEPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 15 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « DOMAINE DU LAVOIR » À SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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20190523D07D DEPENDANCE -LOGEMENT - OPÉRATION D'ACQUISITION EN VEFA DE 7 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « RÉSIDENCE BÉLICIA » À SOUSTONS - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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20190523D07E DEPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION D'ACQUISITION EN VEFA DE 14 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « RÉSIDENCE ARBORÉALE » À VIEUX-BOUCAU - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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20190523D07F DEPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION D'ACQUISITION EN VEFA DE 3 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR XL HABITAT, « RÉSIDENCE DOUCEUR OCÉANE» À CAPBRETON - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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20190523D07G DEPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION D'ACQUISITION EN VEFA DE 4 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR SA GASCONNE HLM DU GERS, « RÉSIDENCE EISSAURE » À ANGRESSE - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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