Les actes administratifs

20180928D01A : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 28 JUIN 2018

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20180928D01B : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - MAINTIEN DE MADAME NICOLE CHUSSEAU DANS SES FONCTIONS DE DIXIÈME VICE-PRÉSIDENTE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES EN CHARGE DE LA MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DU LOGEMENT, DU CADRE DE VIE, ET DES AFFAIRES À CARACTÈRE SOCIAL - DIMINUTION DES INDEMNITÉS DE FONCTIONS

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20180928D01C : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DU COLLÈGE SUR LA COMMUNE D'ANGRESSE - TRAVAUX DE VOIRIE ET DE CONSTRUCTION D'UN GYMNASE, MUR À GAUCHE ET TERRAIN DE GRAND JEU - VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS EXCEPTIONNEL DE MACS À LA COMMUNE

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20180928D01D : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L'ANNÉE 2019 SUR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE - AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20180928D02A : FINANCES COMMUNAUTAIRES - DÉCISIONS MODIFICATIVES

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20180928D02B : FINANCES COMMUNAUTAIRES - PERTES SUR CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES - CRÉANCES ÉTEINTES

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20180928D02C : annexe

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20180928D02C : FINANCES COMMUNAUTAIRES FIXATION DU MONTANT DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DES COMMUNES RÉSULTANT DU TRANSFERT DE COMPÉTENCES EN MATIÈRE DE GESTION MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INNONDATIONS (GEMAPI) ET DE ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20180928D02D : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL (EPFL) « LANDES FONCIER» - CONTRIBUTION 2018 DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS À L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL « LANDES FONCIER » - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION ENTRE MACS ET SES COMMUNES MEMBRES POUR LA PARTICIPATION À L'EPFL « LANDES FONCIER»

28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20180928D02E : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS ENFANCE - JEUNESSE - FAMILLES, CULTURE ET SPORTS

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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