Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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ADMINISTRATION GÉNÉRALE - COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE MACS - ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION
23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D01B.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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ADMINISTRATION GÉNÉRALE - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DE MACS - ÉLECTION DES MEMBRES
23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D01C.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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ADMINISTRATION GÉNÉRALE - FIXATION DU MONTANT DES INDEMNITÉS DE FONCTIONS DES ÉLUS
23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D01D.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Annexe à la délibération 2020072D01E
23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D01E-annexe.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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ADMINISTRATION GÉNÉRALE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2019 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D01E.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Annexe à la délibération 20200723D01F
23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D01F-annexe.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADMINISTRATION GÉNÉRALE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2019 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D01F.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES OPÉRÉES PAR MACS AU TITRE DE L'ANNÉE 2019
23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02A.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200723D02B
23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02B-Annexe.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2019 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02B.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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