Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 2971 à 2980 sur 3696.

20190523D04B VOIRIE - PPI 2015-2020 - TRAVAUX DE RÉAMENAGEMENT DE L'AVENUE DE LA PLAGE À VIEUX-BOUCAU LES BAINS - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE VERSEMENT DU FONDS DE CONCOURS COMMUNAL

23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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20190523D04C ANNEXE

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20190523D04C MOBILITE - TRANSPORT - VOIRIE - COMMISSION INTERCOMMUNALE D'ACCESSIBILITÉ - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2018

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20190523D04D ANNEXE

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20190523D04D MOBILITE - TRANSPORT - VOIRIE - RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO - SERVICES ESTIVAUX 2019 - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 15 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES

23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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20190523D04E ANNEXE

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20190523D04E MOBILITE - TRANSPORT - VOIRIE - LIAISON DOUCE LABENNE - ORX - ÉTUDE DE L'AMÉNAGEMENT PERMETIANT LA SÉCURISATION DES FLUX PIÉTONS, CYCLISTES ET ROUTIERS DANS LA TRAVERSÉE DU MARAIS D'ORX RD 71 - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION ENTRE MACS, LE DEPARTEMENT DES LANDES ET LE SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES MILIEUX NATURELS

23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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20190523D05 ANNEXE

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20190523D05 AMENAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - COMPÉTENCE EN MATIÈRE DE PLAN LOCAL D'URBANISME, DOCUMENT D'URBANISME EN TENANT LIEU ET CARTE COMMUNALE - MISE À JOUR DU PÉRIMETRE D'EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) ET DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉ

23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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20190523D06A ENVIRONNEMENT - TRANSITION ENERGETIQUE - GEMAPI - RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA« TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» - ATIRIBUTION D'UNE AIDE À LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE - RELAMPING DES ARÈNES

23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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