Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 2971 à 2980 sur 4206.

FINANCES COMMUNAUTAIRES - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2019 - BUDGET DÉCHETS ENVIRONNEMENT

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02F02.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2019 - BUDGET PÔLE CULINAIRE

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02F03.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2019 - BUDGET AYGUEBLUE

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02F04.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2019 - BUDGET TRANSPORT

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02F05.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2019 - BUDGET PORT DE CAPBRETON

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02F06.pdf

Thème :
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02G.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200723D02H1

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H1-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 - BUDGET PRINCIPAL

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H1.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Annexe à la délibération 20200723D02H11

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H10-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 - BUDGET ANNEXE ZAE À SAINT-VINCENT DE TYROSSE TERREBLANQUE

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H10.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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